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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b7
3 septembre 2015
3 septembre 2015
SAS MIALANES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 1, rue de la Garenne ZI 34740 VENDARGUES représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6438f31ea942a604f5e93752
13 avril 2023
13 avril 2023
Au soutien de ces affirmations, il produisent : - une facture des Établissements Nègre du 12 décembre 2017 pour "ramonage cheminée et chaudière, démontage et nettoyage complet du brûleur" pour un montant
Source officielle4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096ec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 mars 2022 Tribunal judiciaire de RODEZ - N° RG 21/01360 APPELANTE : Madame [R] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée sur l'audience par Me Eric NEGRE
Source officielle4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096f2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
106 801 329 euros, immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE numéro 428 268 023 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Eric NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b8
22 mai 2008
22 mai 2008
représenté par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me LEYGUE, avocat, loco Me Laure D'HAUTEVILLE, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Jeanine B... épouse X...
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00523_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la SCI Général Négrier est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd8720d
23 novembre 2004
23 novembre 2004
La condamne à payer à la SCI CALPHA la somme de 800 ä sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, et aux dépens distraits au profit de la SCP NEGRE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b595
8 avril 2008
8 avril 2008
- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assistée de la SCP CASCIO- ORTAL- CASCIO, avocats au barreau de MONTPELLIER substitué par Me David MARTIN S.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87437
6 octobre 2004
6 octobre 2004
et NEW EVA de leurs demandes au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; - mis les dépens à la charge des sociétés EVA NEGRI et NEW EVA, solidairement.
Source officielle4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d194
7 septembre 2022
7 septembre 2022
PELISSIER pour Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle3e chambre sociale
64eedcc5bb2c32d969d35336
2 août 2023
2 août 2023
PARIS N° RG108 f-b APPELANT : Monsieur [W], [Z] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Véronique PELISSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Marie camille PEPRATX NEGRE
Source officielle3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc49f
2 avril 2025
2 avril 2025
ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 FEVRIER 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE RODEZ N° RG18/00032 APPELANT : Monsieur [P] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Eric NEGRE
Source officielle1ère Chambre
6163d88499a586c22d6d44d2
30 juin 2009
30 juin 2009
[U] [P] épouse [R], [S] [E] [Z] [I], [H] [T] [V] épouse [I] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74a
26 mars 2008
26 mars 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LASSERRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03a
10 juin 2008
10 juin 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame PICQ, faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c317
10 juin 2008
10 juin 2008
GOLF 33 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39d
13 mai 2008
13 mai 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LASSERRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f1
24 juin 2008
24 juin 2008
HE MAS C / André X..., Compagnie d'assuranc GAN INCENDIE ACCIDENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c782
26 août 2008
26 août 2008
ESPACE 2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c998
22 septembre 2008
22 septembre 2008
DELTA CONSTRUCTION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code
Source officiellePage 10 sur 47
NEGRE GILBERT TRAITEUR
28/08/2026
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21/08/2026
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NEGRE, Coralie, Marie, Monique, NEGRE-MORIN
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
18/08/2026
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18/08/2026
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