Manon CHAMPEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 19 Mars 2026 en audience publique devant Nathalie

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Juillet

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

Dans les deux cas, il retient donc que les creux sont causés par « la géométrie d'ensemble, elle-même dictée par la réalité du terrain et par les choix du maître de l'ouvrage ».

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 15/00142 APPELANT Monsieur [F] [A] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] représenté par Me Nathalie

G... la somme de 100.000€ en remboursement de la dette mentionnée à la reconnaissance de dette du 4 septembre 2014, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamné M. X... à verser à M.

TAYER, avocat au barreau de GRASSE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 Avril 2026 en audience publique devant Mme Nathalie

Par acte notarié en date du 25 octobre 1980, les époux [W] ont acquis une parcelle de terre sise lieu-dit Mouraux, section C, n°[Cadastre 5], commune de [Localité 3] (31) pour le prix de 30 000 F.

Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Nathalie LÉPEINGLE, greffier.

par Me Cathy SOLAGNA, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 05 Mars 2026 en audience publique devant Nathalie

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] Représentée par Me Jean-louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Nathalie

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [M] [G] [KD] [YI] [B] veuve [XK] née le 14 Mars 1945 à [Localité 5] (29) [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie

LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Juin 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Franck WALGENWITZ, Président de chambre Madame Myriam DENORT, Conseiller Madame Nathalie

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AOUT 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie

D'OISE CPAM DE LOIRE ATLANTIQUE [Adresse 16] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Nathalie

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Janvier 2020 par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY RG n° 19/02879 APPELANTE S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nathalie

barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie