cour : Jugement rendu (e) le 04 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 10/ 00377 Copies exécutoires délivrées à : Me Corinne ROUX

d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX

né le 24 Juin 1965 à COGGIA (20160) ... 20111 CASAGLIONE ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, la SCP ROUX-LANG CHEYMOL-CANIZARES-LE FRAPER DU HELLEN-BRAS, avocats

Or, la cour ne dispose pas de ces conclusions, ni d'aucune écriture déposée par Maître Roux, ce qui la laisse dans l'ignorance des parties exactes représentées par Maître Roux ainsi que des demandes présentées

DE LA RESIDENCE LA CLOSERIE A MARLY LE ROI (78160) Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 07 Novembre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No chambre : 3ème No RG

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 OCTOBRE 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle

: REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre

et des sports à sa demande de communication des documents suivants concernant les associations « Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu (UNADFI) » et « CCMM Centre Roger

A l'audience Monsieur ROUX a fait le rapport conformément à l'article 785 du NCPC.

ROM ce même 6 décembre 2016 sous le n° RG 16/17322.

TAMISIER Jean-Paul ROUX Signé par Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, et par Madame Chantal TAMISIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JUILLET 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle

1 RG : 2004/3036La première chambre de la cour d'appel de Lyon,composée, lors des débats et du délibéré, de :Monsieur ROUX , conseiller le plus ancien faisant fonction de président,Madame BIOT, conseiller

[S] [J] Intervenant volontaire Représentant : Me Louis SAINT PIERRE, avocat au barreau de MARSEILLE M.

d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX

d'Appel de BORDEAUX a ordonné la réouverture des débats pour permettre aux parties de s'expliquer et de conclure précisément et clairement sur un certain nombre de points soulevés, avec toutes les pièces

reprises : 300 euros, " Roc Façade : 80% " M [N] : 20%, o Pose des baguettes : " Coût des reprises : 24 867.26 euros, " Roc Façade : 50% " M [N] : 50%, - Condamné M et Mme [V] in solidum à verser

n° 1 précisant « la liste des grues de l'attributaire » ; e) la pièce n° 2 précisant « la liste des chauffeurs de l'attributaire » ; f) les déclarations des sous-traitants et leurs annexes ; g) les