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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6381bcc78f07fa05d4be86d0
15 avril 2022
15 avril 2022
. : Mme Martine GERMAIN Représentée par Me Anne FICHOT de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Elisabeth WABLE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94372
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Le plan figure des fondations propres du hangar, surmontées d'une structure verticale en poteaux accolés au mur pignon.
Source officielle9e Chambre B
6162f6ebb807dfe813d296b9
15 décembre 2010
15 décembre 2010
» ; Est versé aux débats l'accord du 7 novembre 2008 sur les pigistes qui régit le régime particulier applicable aux journalistes pigistes détenteurs de la carte d'identité des journalistes professionnels
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86632
24 septembre 2002
24 septembre 2002
M.Brinon, photographe reporter depuis 1982, est classé dans la catégorie des "pigistes fixes".
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL03107_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Eolienne Les Pigeonniers ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
634f95fdb5afe5adfff28d57
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Un des pignon de leur manoir est accolé au mur d'une propriété immobilière voisine appartenant à Mme [M] [L] épouse [R] et constituant son habitation principale.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01202_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Un compte-rendu de recherche de fuite, établi le 20 février 2017 par l’entreprise Vitale Assistance à la demande des consorts A..., relève que le pignon de la façade sinistrée n’était pas entièrement
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fea
29 mai 2007
29 mai 2007
Migena-Lavawil avait transformé dans le pignon Est de son bâtiment des verres dormants en vues droites donnant sur leur fonds cadastré section C nº 1353, par acte du 23 janvier 2003 Madame Monique X...
Source officielle1ère ch. civile
635a21efc549ea05a7cd2dde
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[U] [K] pour couvrir le pignon litigieux ne pouvaient être considérés comme étanches.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc87cfbd2391ab1be06f26
16 novembre 2018
16 novembre 2018
[Q] [A] responsable, sur le fondement de l'article 1386 du Code civil de l'effondrement du mur pignon de sa grange sur l'immeuble appartenant à M. [T] [X], - condamné M. [A] à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59dfea95005de85f3c0
13 janvier 2023
13 janvier 2023
La société Elystel et la société Hôtel Garden Élysée ont constaté, à l'automne 2020, que des travaux avaient été effectués sur le pignon de 1'immeuble du [Adresse 1] surplombant la toiture de l'hôtel à
Source officielle1ère Chambre
61635de4683f470e3416dc30
29 avril 2011
29 avril 2011
[H] effectué au vu des déclarations de la société Mecamont Hydro, en procédant seulement à un constat visuel de l'état des pignons du multiplicateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d6
16 septembre 2004
16 septembre 2004
L'ouvrage se trouvait donc en équilibre instable sur la maçonnerie de pignon et chargeait les boisseaux qui ne sont pas faits pour cela.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9443d
5 février 2019
5 février 2019
N... l'autorisation d'effectuer leur construction en s'appuyant sur le pignon litigieux. Mme Y... N... leur a répondu favorablement.
Source officielle1ère Chambre
696745c4cdc6046d473ae1b4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[T] et Mme [V] responsables de l'état de dégradation de leur maison d'habitation AB-240 notamment en ce qui concerne le pignon jouxtant la parcelle [Cadastre 9] ; - condamner solidairement M.
Source officielleChambre commerciale
6970ae06cdc6046d4719171d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[I] qu'elle allait produire les 600 bocaux de thon nature et les 600 bocaux de thon au piment en utilisant le surplus du stock de la première fabrication n'ayant pas été mis en conserve.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6364bb84e405357f749ea9b2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[G], Mme [C] et la SCI LM1 ainsi que la mise en place d'un étaiement du pignon d'ores et déjà réalisé, outre la mise en place d'un drainage en pied du pignon, - infirmer le jugement du tribunal de grande
Source officielle1ère Chambre
65a7847a8121050008662ed0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le crépi sur le pignon gauche a été repris intégralement. Les réserves relatives aux deux retouches sur le crépi et à la microfissure sur le pignon gauche ont été levées et ne sont plus d'actualité.
Source officielle1ère ch. civile
670f58604ad0d5ee7d7e5dc2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[V] [M] et Mme [T] [R] : * d'une épaisseur de 10 cm à partir du ras du mur pignon nord de la maison d'habitation s'agissant de la partie entre la rive de plancher de l'étage principal jusqu'à la pointe
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfc2
31 août 2008
31 août 2008
TOQUE 16), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Février 2008, en audience publique devant la Cour composée de : Mme Danielle DEMONT-PIEROT
Source officiellePage 10 sur 197
Pigeot, Laurène, Manon
12/06/2026
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CARROSSERIE PIGEOT
11/05/2026
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Agathe BIONDA et Jennifer PIGEOT, notaires associées
22/04/2026
Voir →
PIGEOT ARM
24/03/2026
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PIGEOT, Dorian
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour extinction du passif - Date de cessation des paiements : 06 Mai 2013 - Jugement constatant l'achèvement du plan de redressement et mettant fin à la mission du mandataire judciaire en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire - N° RG : 24/00004
17/03/2026
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