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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_25PA00449_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Article 3 : Les opérations d’expertise auront lieu contradictoirement entre Mme A... et le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d5
8 mars 2011
8 mars 2011
ARRÊT DU 08 Mars 2011 APPELANTE : Société ROBERT BOSCH FRANCE venant aux droits de la Ste BOSCH SYSTEMES DE FREINAGES SAS 32 avenue Michelet 93404 SAINT OUEN représentée par Maître GEVAERT, substituant
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04063_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50842150aadff23dc92
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A ce titre vous avez accès à des informations confidentielles concernant notre société et plus particulièrement le groupe Robert Half.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d7
27 juin 2008
27 juin 2008
Y... en sa constitution de partie civile ; - Déclaré Ludovic X... responsable du préjudice subi par Robert Y... ; - Ordonné l'expertise médicale de Robert Y... et à cet effet à commis le Dr B...demeurant
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01602_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
les avis de saisie à tiers détenteur n° 9407730817, n° 9437267417 et n° 9469443017 émis à son encontre les 15 juillet, 31 juillet et 18 août 2021 par la trésorerie du centre hospitalier intercommunal Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8beeb
29 juillet 2008
29 juillet 2008
. autres RG N : 08 / 01312 Décision, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 03 Janvier 2008, enregistrée sous le no AJ07 / 8021 Monsieur Expédit Robert
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6af4781dc057dee7981
11 mai 2022
11 mai 2022
Robert ingénierie, la S.A.R.L. Idtec-projet de ville, M.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007c/Monsieur Z
6253ca58bd3db21cbdd8ac48
7 mai 2008
7 mai 2008
Robert, le 23 Octobre 2007 M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007 contre Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a75
20 septembre 2013
20 septembre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES N 33 Dossier no 13/ 33 Ordonnance du 20 septembre 2013 Monsieur Robert X...
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00494_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Diplômée en 2016, elle a été employée par le CHI Robert Ballanger, situé à Aulnay-sous-Bois, en qualité d'infirmière stagiaire, avant d'être titularisée en 2017.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00806_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B..., animateur territorial principal de première classe, était affecté au sein du service éducation de la commune du Robert.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X.... Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X....
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04961_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 4.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01212_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Un mémoire, présenté pour Mme C et la SCEA de l'Ile-Robert a été enregistré le 24 mars 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87728
27 juin 2005
27 juin 2005
Robert Y... est décédé le 30 octobre 1995, laissant pour lui succéder :- Juliette X..., son épouse séparée de biens, bénéficiaire d'une donation entre époux, ayant opté pour le quart en pleine propriété
Source officielle1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Les dernières écritures pour Robert C... ont été déposées le 4 août 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86705
15 janvier 2003
15 janvier 2003
DU 15 Janvier 2003 ------------------------- F.C/M.F.B Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3b
27 mars 2008
27 mars 2008
Robert Jean Yves Marie X... Mme Marie-Claude X... C / M. Eugène Y... Mme Marie Y... veuve Z... Mme Anna A... Me François B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Farouze ISSAD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2017 INTIMÉS Monsieur ROBERT Y... (DCD) demeurant...
Source officiellePage 10 sur 379