CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1ede
17 juin 2016
assistée par Me Sarah PINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0247 INTIMEE Madame [E] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie
Pôle 5 - Chambre 3
60360ac126cfde6f73021c00
6 janvier 2016
- RG n° 14/10255 APPELANTS Monsieur [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Monsieur [X] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie
Pôle 4 - Chambre 8
61627eb138d18b7ebf63d36d
11 avril 2013
Cour : Jugement du 11 Septembre 2012 -Juge de l'exécution de BOBIGNY - RG n° 11/06174 APPELANTE Madame [O] [C] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie
Pôle 5 - Chambre 6
615e0e6cc25a97f0381f5652
22 mai 2014
EK BOUTIQUES agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur Général y domicilié [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie
Pôle 4 - Chambre 5
61609a4854c6ec55cf71010f
17 septembre 2014
ALLIANZ IARD agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par : Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie
Cour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d11
15 septembre 2017
Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Bruno GRANGEON, avocat au barreau de PARIS
6253cd9cbd3db21cbdd93de3
17 novembre 2017
Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Arnaud FRIEDERICH, avocat au barreau de STRASBOURG
6253cd9cbd3db21cbdd93de5
représentants légaux y domiciliés intimée provoquée No SIRET : 542 110 291 ayant son siège au 87, rue de Richelieu - 75002 PARIS Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie
Chambre sociale 4-4
677f6616e034c1f8dc4587fd
8 janvier 2025
de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [U] [F] né le 21 mars 1962 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie KONG
Chambre sociale 4-3
6785fd99e1c1941b1ee9801b
13 janvier 2025
le 03 Mai 2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F16/01890 Copies certifiées conformes et copies exécutoires délivrées le : à : Me Sylvie
17e chambre
65336b8ebb40ec8318f31f01
11 octobre 2023
rendu le 22 juillet 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F18/00284 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie
Pôle 1 - Chambre 8
6868b37475a2d196dbc1912f
4 juillet 2025
JSP MULTISERVICES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS,
Pôle 5 - Chambre 2
6360c5863c369c7f74996e56
28 octobre 2022
Société PATHERM, société de droit suisse, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 7] [Localité 2] SUISSE Représentées par Me Sylvie
Pôle 1 - Chambre 2
65321b289e4ea48318f5aeb1
19 octobre 2023
PICONI, RCS d'Evry sous le n°894 815 646, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG
Pôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba49096
1 avril 2025
née [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Hélène EYRAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0482 INTIMEE Association ETAI [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie
Pôle 5 - Chambre 16
660cf2657c1ccb0008628e21
2 avril 2024
immatriculée au Registre du Commerce du Tribunal d'Instance de Krefeld sous le numéro HRA2189, [Adresse 2] (ALLEMAGNE) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Sylvie
6033b6581da5eb69c6f8d68f
20 avril 2017
représenté par Me Véronique Kieffer Joly, avocat au barreau de Paris, toque : L0028 Maître [M] [O] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Dominique Olivier de l'AARPI Dominique Olivier - Sylvie
Pôle 2 - Chambre 7
5fe2034e8dfeb80b38f77e95
16 décembre 2020
Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Mai 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 18/04189 APPELANT Monsieur [U] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Sylvie
6253cceebd3db21cbdd91bd9
30 octobre 2014
.-77340 PONTAULT COMBAULT Tous représentés par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistés sur l'audience par Me Laurence
6253cd06bd3db21cbdd920dc
26 février 2015
diligences de ses représentants légaux no Siret : 384 827 994 ayant son siège au 54, rue de Sucy-94430 CHENNEVIERES SUR MARNE Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie
Page 10 sur 20