Par courrier du 15 janvier 2020, M. et Mme [J] ont demandé à la société DCSM l'autorisation, pour la société Besnard, d'accéder à son terrain aux fins de poser un échafaudage le temps de la réalisation

[L] [E] sur ce terrain à [Localité 9] ; - Dire et Juger dès lors que ce terrain, lot n°6, n'était aliéné par aucun bail lors de sa licitation à la barre de Tribunal de grande instance de GRENOBLE le

X... traîner un sanglier sur le chemin, les chiens arriver, la menée s'arrêter, la chasse se terminer et repartir en prenant à l'envers le chemin qu'il venait de parcourir, après avoir chargé le sanglier

. ; que le différend porte sur la bande de terrain située le long du mur du garage dont la propriété est revendiquée par les deux parties.

Exposé de l'affaire : Le 30 mai 2001, Madame Y... a conclu avec la Société CIREC un contrat de construction de maison individuelle sur un terrain lui appartenant, pour le prix de 1. 435. 000 francs.

l'examen de ses écritures et pièces produites, la SCI BRAMOH aurait pu faire une certaine confusion sur son acquisition et sur les droits en découlant, qu'en effet elle y indiquait avoir acquis un terrain

le 25 mai 2018, pour consulter le service des urgences de l'hôpital de [Localité 6], lequel indique une « récidive de fracture de 5e métatarsien gauche », -le salarié ne peut se prévaloir d'aucun témoin

[S] [I] a été autorisé à démolir un abri bois et à construire un garage, avec remise, sur sa parcelle n°[Cadastre 9] à l'arrière de son terrain, en bordure du terrain des époux [D].

le jugement est entaché d’irrégularité dès lors que les premiers juges ont considéré à tort que l’orientation d’aménagement et de programmation sectorielle du « Poujols-Bas » n’est pas applicable au terrain

attestent de la réalité de la vente, qu'il s'agit du seul immeuble appartenant aux vendeurs au lieu-dit indiqué, que le terrain était dépourvu de tout équipement et que le prix correspond à sa valeur

libre : 2.078m² x 485 euros = 1.007.830 euros ; - Coût de la démolition : 848.160 euros ; -Valeur du terrain après déduction des frais de démolition : 159.670 euros ; - Valeur du terrain pour 1/10.000ème

L...née le 02 / 05 / 1952 Monsieur M...Jean Pascal né le 08 / 07 / 1969 Monsieur N...Francis né 18 / 09 / 1957 en qualité de témoins, après avoir prêté le serment prévu par la loi ; X...

Faits, prétentions et procédure : La société civile immobilière [Adresse 4] a acheté, aux termes d'un acte reçu le 30 décembre 1981, une parcelle de terrain , appartenant aux époux [F], située à [Localité

Au motif notamment que le terrain de M.

inachevée brut de décoffrage ", qu'elles n'étaient pas terminées à la date de la cession.

inachevée brut de décoffrage ", qu'elles n'étaient pas terminées à la date de la cession.

L'exactitude de ces renseignements est confirmée sur le même document par deux témoins.

remboursé trois prêts de respectivement 180 000 F (Crédit Universel),19 020 F (Caisse d'Epargne) et 9 000 F (Caisse d'Epargne) souscrits et employés pour financer la construction d'une maison sur un terrain