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254 résultats pour « Tierney-Hancok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885ca

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

Demeurant ... 59710 MERIGNIES représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me VERCAIGNE substituant Me Ghislain HANICOTTE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e05

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

LAPORTE, avocat au barreau de N MESINTIMES :Monsieur Abdallah KAMIL10, rue Messager30900 N MEScomparant en personne, assisté de Me Emmanuel FAVRE, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me Grégory HANSON

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CA

2ème chambre sociale

69f444d1cdc6046d472ea91e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par un autre courrier de même date, l'employeur a été informé par la caisse de son refus de reconnaître le caractère professionnel d'une nouvelle lésion (hanche gauche) déclarée par le salarié dès lors

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CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9153b

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

portefeuille de « credit défault swaps (CDS) » ces derniers étant des contrats d'assurance portant sur les dettes notamment de pays souverains ; Il existe un manuel de déontologie du trader « Trading Handbook

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CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cc8

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

LOGIS METROPOLE, Société d'HLM Ayant son siège social 176 Rue du Général de Gaulle 59110 LA MADELEINE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Ghislain HANICOTTE

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CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a527

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

CEDEX 9 prise en la personne de son Président Directeur Général représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués associés à la Cour Ayant pour conseil Maître GRIBOUVA substituant Maître Ghislain HANICOTTE

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

627f48d4551627057d32df9c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

assistée par Me Ghislain Hanicotte, substitué à l'audience par Me Playoust, avocat au barreau de Lille représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai SAS Roda Advisory, agissant

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CA

1ère ch. civile

627ca8ae4781dc057dee7d3f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

le fabricant, - 'la livraison du handbike a été effectué en fonction de votre demande, quand la question à été soulevée, Mr [Z] a souhaité le monté lui-même', - Mme [Z] a voulu venir chercher le hanbike

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CA

Sociale D salle 1

67592df24f06387a26ce7756

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[H] [W] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Alix DERELY-HANICOTTE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : S.A.S.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

615e0da2c25a97f0381f4e6a

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de par Me Ghislain HANICOTTE

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CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9452d

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représenté par Me Alix DERELY-HANICOTTE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SA XPO SUPPLY CHAIN GEL FRANCE [...]

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CA

5ème Chambre

69e1d3bbcdc6046d4789f28d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[V] [F] a été opéré par le docteur [Z] [M] avec pose d'une prothèse totale de hanche gauche le 03 mars 2021.

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CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7649cdc6046d4774f56e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle a présenté un traumatisme du poignet droit, des douleurs au niveau du sacrum et du pubis, des douleurs sus-pubiennes et de la hanche gauche sans fracture et une fracture de la styloïde radiale peu

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CA

Sociale C salle 1

69fc29fbcdc6046d47e2f85c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[S] [K] [Adresse 1] représenté par Me Alix DERELY-HANICOTTE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.R.L. [1] [Adresse 2] représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE substitué

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163de17e9a173d6d859cbec

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 9] représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Maître Pascale CARLIER substituant Maître Ghislain HANICOTTE

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0e05c25a97f0381f5167

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

d'Administration domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Ghislain HANICOTTE

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CA

Sociale A salle 1

61745571ed3ef444b6eb09c5

Appel

6 avril 2012

6 avril 2012

Février 2010 - Sécurité Sociale - APPELANT : SIVOM DE LA COMMUNAUTE DU BRUAYSIS [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Ghislain HANICOTTE

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00349_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Par mémoires en défense, enregistrés les 31 mai et 15 décembre 2021 et 4 mars 2022, la commune de Denain, représentée par Me Hanicotte, demande à la cour de rejeter la requête de Mme A et de mettre à sa

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d34c25a97f0381f4c4d

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

domicilié audit siège ayant son siège social [Adresse 3] Représentées par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Représentées par Me Edward TIERNY

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92173

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

L HANCOCK HUTTON.

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