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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
631add74f575634f1371eb80
8 septembre 2022
8 septembre 2022
En premier lieu, il convient de constater que la seule phrase 'je passe sous silence, pour le moment, la période que j'ai vécue du 01 janvier 2017 au 12 juillet 2017 au sein de la maison Coluche' figurant
Source officielle15e chambre
6260f9826d9e13277d6e3a46
20 avril 2022
20 avril 2022
Il est établi par les pièces produites que la discrimination alléguée à l'encontre de la salariée protégée a été vécue par une autre salariée Mme [W], également membre du CHSCT et appartenant à la CFDT
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68f07bff8df3795388ea9a3e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Enfin, elle ajoute que son état dépressif a été médicalement attesté comme étant en lien avec ses conditions de travail « vécues comme un harcèlement » (pièce n°9).
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
642fb791cece1704f574790f
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 31 juillet, le directeur de projet 'PAC', Monsieur [U] [X], a alerté par mail, la DRH, sur une situation inconfortable et intolérable vécue par une salariée de son équipe, Madame [F] [V].
Source officielleCour d'Appel
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9 juillet 2008
9 juillet 2008
lieu, qu'il n'y avait pas de contre-indication à prescrire des progestatifs, ces médicaments étant dépourvus d'activité oestrogénique ; en troisième lieu, que lors de la consultation du 4 juillet 1998, vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91450
15 avril 2014
15 avril 2014
Les fillettes ont relaté avec précision ce qu'elles ont subi et, ni leurs propos, ni leur anxiété consécutive aux scènes vécues par elle n'apparaissent être le fruit d'une invention ou d'une manipulation
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efbd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
2009, avait expliqué que le premier juge avait tenté de faire comprendre aux parents que, dans le strict respect de la loi et de l'intérêt des enfants, l'attribution de la résidence ne devait pas être vécue
Source officielleChambre Sociale
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
[V], après une période d'observation, a instauré une plus grande rigueur dans l'organisation du travail, que [H] [Z] a mal vécue.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f8e633183e2ee17983
6 octobre 2022
6 octobre 2022
césarienne effectuée en urgence avaient contrarié leur désir de grossesse ultérieure, et que leur projet de famille «'nombreuse'» se trouvait compromis à la suite de l'expérience douloureuse et traumatique vécue
Source officielleChambre civile 1-7
6700d702836fac7141b7eade
4 octobre 2024
4 octobre 2024
impatience, des angoisses massives, une désorganisation de la pensée et du comportement avec des conduites peu adaptées et de mise en danger ; que la patiente verbalise des idées de culpabilité et de ruine vécues
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79b34dc79f9f0614f12
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Néanmoins, un malaise vagal est une perte de connaissance brutale et brève, dû notamment à un stress intense, un entretien professionnel dont les conséquences ont été mal vécues, selon les indications
Source officielleChambre pôle social
67ef68c86b85edc07d3454e0
1 avril 2025
1 avril 2025
victimes de l'amiante présente une spécificité en ce que leur maladie a été provoquée par leur activité professionnelle, et qu'elles ont été, dans la grande majorité des cas, confrontées à la souffrance vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6033e813c49275991261774c
9 mars 2017
9 mars 2017
charge émotionnelle incontestable, liée au changement de gérant dans la société, au conflit existant dans les relations de travail au sein d'une petite structure familiale, et à la souffrance morale vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6036468e70da42a824d38096
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Soucieux de mettre un terme à une situation mal vécue par [H] [Q] si l'on se réfère aux nombreux courriers qu'elle adresse au directeur des ressources humaines, monsieur [H], ce dernier lui propose, à
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61628cc9293034a8c342f6bd
30 mai 2013
30 mai 2013
Nonobstant d'une part, l'existence d'un rapport, associant à l'évolution stratégique, organisationnelle et technique de l'AFD un phénomène de souffrance au travail vécue plus particulièrement par certaines
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162dcf6cadecb9ef7c7e001
12 juin 2012
12 juin 2012
de collection et n'a donc réellement collaboré avec Mme [I] que 96 jours (919 heures), de manière ponctuelle entre janvier 1998 et juillet 2007, de sorte qu'elle n'a pu être témoin des difficultés vécues
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61630b6142de3d260b99315d
1 mars 2012
1 mars 2012
Malgré ma bonne volonté, je n'ai pas pu accepter cette situation que j'ai vécue comme une régression au sein du service et qui a conduit à ce que je sois placée en arrêt maladie.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8980f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
plaisanterie destinée à détendre l'atmosphère, -s'agissant du harcèlement dont elle aurait été victime : l'ensemble des courriers et attestations du dossier démontre la réalité de la situation qui fut vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf5b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
comme étant insuffisante au regard de sa situation et la seconde disant : «cette création de poste me laisse perplexe et surtout très méfiant, je ne souhaite absolument pas revivre la situation que j'ai vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d83c25a97f0381f4da0
23 janvier 2015
23 janvier 2015
recommandée avec accusé de réception envoyée le 4 février 2012 par le responsable de la société NEOBAIS à la société SAMSE et ainsi rédigée : 'Nous nous permettons de relater la situation que nous avons vécue
Source officiellePage 10 sur 39