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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b209e9c4cf860008dff350
10 octobre 2023
10 octobre 2023
EARL DU REBER Représentée par Me Jérôme CREPIN de la SCP CREPIN-FONTAINE, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline Pachter-Wald, présidente de la 5ème chambre prud'homale
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1fbb0cef7f7427923b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Isabelle LESPIAUC, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Edith DIAS FERNANDES, avocat au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 20 octobre 2022, devant Mme Caroline PACHTER-WALD
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M4HW SAM SYSTEM GROUP MONACOc/SAS WATER LINE TECHNOLOGIE
6451fadf48616ed0f8cd4f1b
2 mai 2023
2 mai 2023
EXPOSE DU LITIGE : La SAS Water Line Technologie (ci-après désignée société WLT), ayant pour président M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f80
21 novembre 2013
21 novembre 2013
né le 27 Janvier 1961 à WALLIS (98600) demeurant ... M. Lafaele Y... né le 01 Mars 1959 à WALLIS (98600) demeurant ... M. Salomone Z... demeurant ... M. Guillaume A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aaa
15 mars 2017
15 mars 2017
au siège SOCIÉTÉ EGB exerçant sous l'enseigne TRADI ATLAS PIERRE ET TERRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Expéditions le : 15 MARS 2017 SELARL WALTER
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a785
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Il invite à ce que la Cour examine le sort de chacun des fonds et précise qu'il était rattaché à celui de Wallers.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
662209649ce14200083896f1
18 avril 2024
18 avril 2024
LECOMPTE LEDIEU, avocat au barreau de CAMBRAI APPELANTE Mme [N] [R] Représentée par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMEE Nous, Mme Caroline Pachter-Wald
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4df5857dd64cbdaa3ca
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline PACHTER-WALD
Source officielleChambre Commerciale
6700d6ec836fac7141b7e9a6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/10/2024 la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS ARRÊT du
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c07d
5 juin 2008
5 juin 2008
Walter X... Armande Y... épouse X... Liliane Z... épouse A... Moussa B... Marc C... René C... Carole D... Serge E... Jean F...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-N3FA S.A.S. PHOEBUSc/S.A
67f0bdf22b128a29976856c6
4 avril 2025
4 avril 2025
Le groupe Terre et Watts est un groupe de sociétés français fondé en 2014, spécialisé dans le développement de centrales photovoltaïques.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162dcf9cadecb9ef7c7e01f
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Numéro d'inscription au répertoire général : 11/19735 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 28 Octobre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/09719 APPELANTES SAS WALL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
633e701ef8faf13e2e973da9
4 octobre 2022
4 octobre 2022
légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SAS NESTLE WATERS FRANCE prise
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b9
7 juin 2011
7 juin 2011
La sarl VEGETAL WATER a fait appel de la décision.
Source officielleChambre Civile
645f2aa7809051d0f82f1017
2 mai 2023
2 mai 2023
[C] [G] Le [Localité 9] [Localité 7] [Localité 5] Représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS Représentée par Me Julien BERBIGIER de la SELARL WALTER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02738_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société « Fruits de la Terre », anciennement Wall-GC, a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d’annuler la délibération
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88626
22 juin 2006
22 juin 2006
NESTLE WATERS MARKETING ET DISTRIBUTION venant aux droits de NESTLE WATERS FRANCE (anciennement dénommée PERRIER VITTEL FRANCE) en la personne de son représentant légal C/ Claude Jean Louis X...
Source officielle11e chambre
603584fcbfb6e0aa13c0fc48
7 avril 2016
7 avril 2016
N° 14/02304 AFFAIRE : [C] [J] C/ SAS XYLEM WATER SALUTIONS FRANCE, anciennement SAS ITT FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Avril 2014 par le Conseil de Prud'hommes
Source officielleChambre 3 A
63d0d59a81a7b805de12b509
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Way Water.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f446e7cdc6046d472ed53c
30 avril 2026
30 avril 2026
AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS, S.A.S. AYOR WATER CARE, S.A.S. HAMMEL C/ S.A.S.
Source officiellePage 10 sur 110