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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00716_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
demandent à la cour : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 10 janvier 2023 par laquelle le maire de la commune d'Orsennes ne s'est pas opposé à la déclaration, par la société Abo Wind
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6708c03e445a086e2bcedef9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
WIN-WIN.COM [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pauline RABOTTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P130 à DÉFENDEUR S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89771
20 septembre 2007
20 septembre 2007
La lettre adressée le 21 avril 2006 aux vendeurs par la société Nass et Wind technologie, chargée de l'implantation des éoliennes, révèle que cette implantation était à tout le moins depuis l'année 2002
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02621_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
juillet 2022 de la directrice générale des affaires économiques (DGAE) de la Polynésie française lui enjoignant de cesser la délivrance de boissons alcooliques au moyen de l'appareil " Drive Box On Wine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67f6040debd7282443856858
8 avril 2025
8 avril 2025
La SAS INVIVO WINE, entité de tête du pôle Vins, étant une holding financière sans activité commerciale, n'a pas vocation à compenser ces pertes.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa4
11 février 2008
11 février 2008
représentée par Me Cécilia DUFETEL (TOQUE 50), avocat au barreau de GUADELOUPE SOCIETE MATERIEL ET APPAREILLAGE MECANIQUE 23 Avenue de l'Armée Leclerc 78190 TRAPPES représentée par Me Brigitte WINTER-DURENNEL
Source officielleChambre 4-5
6274bad22799a9057d5dce29
5 mai 2022
5 mai 2022
GM, prise en la personne de Me [E] [V], ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société WINNER DIFFUSION FRANCE Association UNEDIC AGS CGEA DE MARSEILLE SAS WINNER DIFFUSION FRANCE C/ [F]
Source officielleETRANGERS
6864c1f531953a33f9365de7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/01155 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WIXT Cour d'appel de Douai Ordonnance du mardi 01 juillet 2025 N° de Minute : 1158 République Française
Source officielleETRANGERS
6868b5209508abe851204678
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/01173 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WI6T Cour d'appel de Douai Ordonnance du vendredi 04 juillet 2025 N° de Minute : 1180 République
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84cb1
15 avril 1999
15 avril 1999
assigné en référé cette société et sa société mère, la société NETFOODS S.A. en paiement solidaire de la somme de 540.000,00 US$ et du solde de la valeur de son lot sur la cargaison du navire WISIDA WINTER
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d9f74a27a178b843f7
22 juin 2011
22 juin 2011
Localité 4] (CHINE) représenté par la SCP MONIN D AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Bruno METRAL, avocat au barreau de Lyon plaidant pour la SCP BALAS & METRAL AVOCATS La société FAIR WIND
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af06
22 octobre 2007
22 octobre 2007
André Auguste Antoine Y... ... 97133 ST-BARTHELEMY Représenté par Me Brigitte WINTER-DURENNEL (TOQUE 83), avocat au barreau de GUADELOUPE Mme Christophe Emmanuelle Jocelyne A... épouse Y... .
Source officielleChambre des étrangers-JLD
688af890aac506b5d705cfbb
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Greffier, APPELANT Monsieur X SE DISANT [D] [W] né le 10 Octobre 1993 à de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 1] Comparant et assisté de Maître Gabrielle WINTER
Source officielle3e Chambre A
6162700418eff35429d864d9
17 octobre 2013
17 octobre 2013
APPELANT Monsieur [Y] [X], demeurant [Adresse 2]) représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat Me Brigitte WINTER-DURENNEL, membre de la SCP WINTER-DURENNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a4a1dbfbd5d79cd650
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie [X] Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02524_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Les sociétés Polyagro, Coutimex et Wing Chong ont présenté leurs offres.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a3a1dbfbd5d79cd640
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a3a1dbfbd5d79cd644
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a3a1dbfbd5d79cd646
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a4a1dbfbd5d79cd648
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officiellePage 10 sur 35