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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929dc
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Il explique s'être blessé à l'épaule à l'occasion d'une tournée de distribution par temps de neige.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Francisco-Javier Xc/Monsieur Mickaël Y
6253cbbdbd3db21cbdd8e236
20 juin 2011
20 juin 2011
Le 1er avril 2006, à l'occasion d'un match de football opposant les clubs AS LYONNAISE DES EAUX de Bordeaux et US MUNICIPAUX de Lormont, Monsieur Y..., joueur de l'AS LYONNAISE DES EAUX, a été blessé
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd4d2799a9057d5dd251
4 mai 2022
4 mai 2022
Il ajoute que l'accident n'est pas à l'origine de blessures, à la question « le blessé a fait constater ses blessures ' », M.
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a1cc4cf860008dff36a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE : Le 7 novembre 2018, Madame [M] [C] assurée auprès de la MACSF ASSURANCES, alors qu'elle pratiquait une activité de course à pied, s'est blessée à la cheville.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01899_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
A : " Ouvrent droit à pension : 1° Les infirmités résultant de blessures reçues par suite d'événements de guerre ou d'accidents éprouvés par le fait ou à l'occasion du service (). " Aux termes de l'article
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02878_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, ce qui l'a conduit à tort à accorder un droit à pension pour une maladie avec un taux d'invalidité de 15 % ; - les éléments du dossier médico-administratif ne permettent pas de retenir une blessure
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03192_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
un taux d'invalidité de 10 %, et a écarté comme " sans retentissement fonctionnel " les séquelles de blessures au dos résultant de simples cicatrices.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02149_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
C au titre de l'instabilité de la cheville droite, acquise à la suite d'une blessure contractée en service. 6.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163b1ead953db3685c79055
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Cette blessure a été constatée le 22 février 2008 par le Docteur [M] médecin coordonnateur qui précise dans le certificat médical qui a été établi que cette résidente présente "une bonne cohérence avec
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00156_20250204
4 février 2025
4 février 2025
au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision du 16 janvier 2020 par laquelle le préfet de la zone de défense et de sécurité Sud a refusé de reconnaître comme imputable au service la blessure
Source officielle1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289e0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
président, et Mme COLLET, greffier * * * EXPOSE DU LITIGE Le 10 mai 2013, Monsieur [P] [L] a eu un accident dans lequel était impliqué le véhicule de Madame [I] [E] épouse [Z] qui a été blessée
Source officielleChambre sociale
696a5c56cdc6046d478a3f8d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[F] sur la survenance de l'accident, son lieu et son lien avec l'emploi occupé en raison de leur concordance avec les blessures constatées le même jour par M.
Source officielleChambre 2 A
670a1154f178dc2492b0f9c8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[V] et soutiennent qu'elle s'est manifestement blessée seule dans l'altercation ou au moment où son mari la prenait brutalement par le bras.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03349_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
A..., incarcéré au sein de la maison d’arrêt de Grasse depuis le 1er juin 2017, a escaladé le 6 août 2017 la grille menant au chemin de ronde pour récupérer un ballon et s’est blessé à la main en touchant
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162c5171e6e0556734908b9
16 novembre 2012
16 novembre 2012
En état de choc et dans un moment de confusion il a fugué de cet établissement la nuit, a été retrouvé blessé à la jambe et au front et transféré aux urgences de l'hôpital de [Localité 9], avant de réintégrer
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89233
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Patrick Y...était gravement blessé dans l'accident. Par exploits des 5 et 11 octobre 2005, Patrick Y...a fait assigner Frédéric X...et la s. a. r. l.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c583
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Pour justifier de ses blessures, il présente un certificat médical établi le 12 avril 2006 par le médecin de garde au service des urgences de la polyclinique BORDEAUX NORD AQUITAINE et qui fixe une ITT
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932db
25 mai 2016
25 mai 2016
Cette dernière blessée a été transportée au centre hospitalier de Bastia. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616290d3e498f0b428bb836d
16 septembre 2013
16 septembre 2013
. **** Le 30 août 1997, Monsieur [K] [Y], Madame [C] [Y] et Monsieur [N] [Y] ont été blessés dans un accident de la circulation alors qu'ils étaient passagers du véhicule conduit par Madame [
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
696f3870cdc6046d47f555e4
17 janvier 2026
17 janvier 2026
Au cours de l'intervention, un gardien de la paix était blessé à la main gauche et M. [L] blessé à la tête. M.
Source officiellePage 10 sur 562