Par dernières conclusions notifiées par RPVA le 02 novembre 2023, Messieurs [T] demandent à la cour de statuer ainsi : '- accueillir l'appel interjeté par Messieurs [P] et [V] [T] - infirmer partiellement

Messieurs [U] et [G] et la SAS STOPPV ont interjeté appel de ce jugement par déclaration reçue au greffe le 4 avril 2013.

Entre le 4 février 2012 et le 9 juin 2016 la caisse d'épargne de Bourgogne a consenti 10 prêts au GAEC des Etangs pour un montant total de 291 100 euros, pour le remboursement desquels Messieurs [N] et

des constructions qui y sont édifiées » en précisant que la bande des 3 mètres est incluse dans la surface empiétée de 438 m² ; A titre subsidiaire : - INTERPRETER l'énoncé suivant de la décision

Messieurs [A] [K] et [U] à payer à la société Vauclusienne automobiles la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Condamné solidairement Messieurs [A] [K] et [U]

Une offre de reprise a été faite le 10 janvier 2001 par Messieurs Antoine Y... et Patrick Z... associés de la Société S. N. SOBEF exerçant une activité identique.

Devant le juge de l'exécution le litige a évolué, Messieurs Yves I...

la somme de 129 056,60 euros TTC ; 2°) de rejeter la demande présentée par la commune de Baume-les-Messieurs devant le tribunal administratif de Besançon ; 3°) de mettre à la charge de toute partie

Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Messieurs François Toussaint Y... et Stéphane François Y... le 19 octobre 2011.

[U] [P] et [F] [L] irrecevables et mal fondés en leur appel, les en débouter, de confirmer le jugement déféré en toutes ses dispositions, de condamner Messieurs [U] [B] [C] [P] et [J] [Y] [S] [D] [L

Vu le jugement, assorti de l'exécution provisoire, prononcé le 13 septembre 2022 par le tribunal judiciaire de Nîmes entre, d'une part, Messieurs [N] [Z] et [G] [E], et d'autre part, la SCI Les 3B, qui

C'est dans ces circonstances que le CREDIT LYONNAIS a assigné, par acte du 1er août 1994, Messieurs EL X..., Y... et Z... en paiement des sommes susvisées.

Ces travaux de reprise ont été réalisés par la Société UNISCOP sous la maîtrise d'oeuvre de Messieurs Z... et Y....

Messieurs [D] et [G] [X] [B] ont quitté leurs fonctions de membres du directoire de la SA ETABLISSEMENTS [Z], société holding d'un groupe familial de sociétés.

Ils exposent que les travaux réalisés par Messieurs [H] et [N] [X] pour mettre la maison qu'ils ont construite en location, que ce soit la suppression du chemin avec son muret de soutien constitué de pierres

Dans ces conditions, la solidarité entre Messieurs [N] étant expressément prévue dans le contrat, il convient de condamner solidairement Messieurs [O] et [W] [N] à payer à la SA Diac la somme de ( 536,30

X..., Messieurs A... et Y... X... sera respectivement fixée à un euro, Condamner solidairement Messieurs Y... et A... X... à rembourser à la S.A.

la demande recevable, - déclaré irrecevable l'exception d'incompétence soulevée par le SNETAA, - débouté Mesdames [L] et [A] et Messieurs [M], [X], [U], [G] et [N] de toutes leurs demandes, - donné