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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23NT02445_20250318
18 mars 2025
Coiffet, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02875_20250703
3 juillet 2025
professionnelle de ferrailleur d'octobre 2018 à avril 2019, puis en octobre 2019, février 2020, juin 2020 et septembre 2020, d'agent de propreté en mai et juin 2022, de maçon ferrailleur en juillet 2022, de coffreur
Chambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67278
16 janvier 2025
[C] [G] [V] [E] exerçait les fonctions de grutier, maître ouvrier, niveau IV, position 1, coefficient 250.
9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b3f3328fa00087a27ae
10 janvier 2024
En l'espèce, le CRRMP a rendu son avis le 21 octobre 2022 aux termes duquel il retient que compte tenu : - de la maladie présentée : cancer bronchopulmonaire primitif ; - de la profession : ouvrier
DCA_22NT01974_20230124
24 janvier 2023
décembre 2001 relatif à la liste des professions et des établissements ou parties d'établissements permettant l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains ouvriers
DCA_22NT04034_20240206
6 février 2024
relatif à la liste des professions, des fonctions et des établissements ou parties d'établissements permettant l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains ouvriers
DCA_21NT03623_20230124
C B, né le 30 octobre 1951, a exercé les fonctions d'ouvrier du métal (mouleur) à la direction des constructions navales (DCN) de Lorient du 3 novembre 1975 au 31 décembre 2011.
DCA_21NT03627_20230411
11 avril 2023
personnels et circonstanciés pertinents ; il verse aux débats plusieurs attestations d'anciens collègues de travail qui viennent démontrer une exposition massive aux poussières d'amiante en tant qu'ouvrier
Cour d'Appel
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17 septembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Ahmed X...a été engagé en qualité d'ouvrier coffreur à compter du 23 juillet 1990 par la société Demathieu & Bard.
1ère CHAMBRE CIVILE
67908cdd1b5a79f7327055a6
21 janvier 2025
Ouvre droit à réparation des préjudices au titre de la solidarité nationale un taux d'atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique supérieur à un pourcentage d'un barème spécifique fixé par
DCA_21NT01441_20221223
23 décembre 2022
première classe au sein du lycée E a été affecté par une décision du président de la région Normandie du 12 juillet 2019 au sein du lycée D, à , à compter du 26 août 2019, afin d'y exercer les fonctions d'ouvrier
DCA_21NT01447_20221223
DCA_21NT00321_20220614
14 juin 2022
B, inférieur à 10 pour cent ne pouvait lui ouvrir droit à pension pour cette invalidité. En ce qui concerne l'infirmité " d'état de stress post-traumatique " : 4.
DCA_21NT00998_20230718
18 juillet 2023
présente sont sans relation avec son hépatite virale ancienne et son mélanome, de sorte que le taux d'invalidité résultant de l'infirmité " séquelles de mélanome stade III de la cuisse gauche " ne peut ouvrir
DCA_21NT03654_20221223
A, né en 1957, a exercé les fonctions d'ouvrier polyvalent de service et maintenance puis de contrôleur à la direction des constructions navales (DCN) de Lorient du 27 mai 1980 au 31 décembre 2001.
DCA_21NT03656_20221223
de prescription ; sa créance est dès lors prescrite depuis le 31 décembre 2006 au plus tard ; - c'est à tort que le tribunal administratif a estimé que la plainte contre X intentée par un autre ouvrier
Chambre 4-2
5fd992f4e0ce4c844eb894db
10 janvier 2020
Dans le dernier état de la relation contractuelle, il occupait l'emploi de maçon coffreur, niveau II position 2 coefficient 140.
6253ccf3bd3db21cbdd91d1b
25 novembre 2014
Y...a fait assigner la société Zakaria Sami devant le tribunal de commerce du Mans aux fins de voir ouvrir à son encontre une procédure de liquidation judiciaire.
6253ca40bd3db21cbdd8a76a
11 décembre 2007
Décembre 2007 Ce jour a été rendu, contradictoirement et en dernier ressort, l'arrêt suivant : ARRET : Madame X... a été engagée le 30 Juillet 2002 par la Société FRANK MARIE en qualité de coiffeuse
Chambre sociale
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4 juillet 2023
[K] a été recruté en qualité d'ouvrier polyvalent. Il a été licencié par lettre du 12 juin 2019 au motif de la fin du chantier.
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