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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre étrangers / HO
été remisec/émargement
65a8d145e12c85000874ae19
17 janvier 2024
[M] a fait valoir qu'il avait été blessé par son frère qui avait 'la haine contre [lui]', qu'il refusait les soins 'par rapport à la douleur' que cela lui avait causé, qu'il ne comprenait pas la décision
9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6c6e12c85000874b0a2
; Nature de l'accident : selon les dires du salarié, en portant une bouteille de gaz pour la charger sur son chariot autoporté, il aurait ressenti une douleur à l'aine ; Objet dont le contact a blessé
Chambre Sociale
68f31efd47bd0e19a239d481
17 octobre 2025
survenance d'un fait accidentel au temps et au lieu du travail et soutient qu'en l'absence d'investigations complémentaires de la caisse, rien ne permet de confirmer que le salarié n'était pas déjà blessé
17e Chambre
60347838455d5966530603b2
1 décembre 2016
non identifiés, non datée et non circonstanciée, dénonçant les motifs repris dans la lettre de licenciement avec une connotation discriminante pour évoquer le comportement de deux salariées du même bled
10e Chambre
60369df700dbfc402c449f76
24 septembre 2015
APPELANTE SASU VELOWAY à l'enseigne 'VELO BLEU', prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis, [Adresse 1] représentée par Me Laurence
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03466_20220713
13 juillet 2022
B, qui a servi dans l'armée de terre du 7 janvier 1958 au 16 mai 1960, a contracté une colopathie et a été blessé par balle à la jambe au cours de son service en Algérie.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00563_20230316
16 mars 2023
Mme C produit en appel les mêmes pièces qu'en première instance soit trois attestations établies les 24 et 25 avril 2019 par sa mère et ses deux enfants mentionnant seulement qu'elle a chuté et s'est blessé
1ère Chambre
DCA_23VE01163_20251125
25 novembre 2025
présent, il n’est pas contesté que les blessures de Mme B... lui ont occasionné quinze jours d’arrêt de travail et que la collègue également impliquée dans cette altercation physique a également été blessée
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01335_20220922
22 septembre 2022
des faits qui lui sont reprochés ayant justifié la sanction disciplinaire en litige, en l’occurrence d’avoir en pleine journée et en tenue de service entièrement recouvert un deux roues de rubalise bleue
14e Chambre
6162886adafa129e39951808
5 décembre 2012
[N] était déjà blessé.
Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85832
7 septembre 2001
heurté à l'arrière par le véhicule AUDI conduit par Monsieur Christian Y... à la sortie d'une forte courbe à gauche et Monsieur X..., qui était en train de remplacer la roue crevée, a été légèrement blessé
6253c8aebd3db21cbdd85eff
30 janvier 2002
X... blessé ; Les appelantes font valoir que M.
6253c8b0bd3db21cbdd85fbe
4 mars 2002
un geste de réflexe, il a involontairement repoussé Monsieur Y... de la paume de la main gauche, que celle ci a heurté les lunettes de ce dernier, qu'un verre s'est brisé et qu'il a été légèrement blessé
6253c8d6bd3db21cbdd8669c
6 novembre 2002
X... qui a été blessé à la jambe droite soit en tombant alors qu'il tentait de fuir la voiture soit en étant heurté par celle-ci. M. X... a fait assigner M.
6253c8debd3db21cbdd867e0
7 février 2003
Monsieur Georges X... rappelle que le 15 octobre 1959 il avait été blessé à l'oeil droit par une pierre lancée avec une fronde par Monsieur Jean-Claude Y..., - que compte-tenu d'une diminution progressive
6253c8e3bd3db21cbdd868aa
21 mai 2003
Selon lui, le tacle de BA était volontaire, mais ce dernier n'avait sans doute pas l'intention de le blesser gravement.
6253c8f0bd3db21cbdd86bef
26 février 2003
Gravement blessé à la main et à l'avant-bras, Monsieur Z... devait immédiatement subir une première intervention chirurgicale.
6253c8f9bd3db21cbdd86dce
10 décembre 2003
Elle a été sérieusement blessée. N'étant pas prise en charge au titre des accidents du travail, Mme Y... a demandé à la CCI l'indemnisation de son préjudice.
Pôle 2 - Chambre 4
61630e59da3e3d3066036827
6 avril 2011
poing au niveau de la bouche, qu'il était tombé au sol, qu'il présentait une coupure de 2 cm de long au niveau de la pommette gauche et qu'il ressentait une légère douleur mais qu'il ne s'estimait pas blessé
Sécurité sociale
61631226615c943a65e043b6
20 mars 2012
STEPHANOISE D'ABATTAGE, a été victime d'un accident du travail ; il a chuté d'un échafaudage et a été grièvement blessé ; la S.A.
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