second en date du 5 août 2009 a retenu une inaptitude au poste de travail, avec reclassement à envisager sur des postes ne nécessitant ni position accroupie, ni montées et descentes d'échelles et/ou d'escaliers

peindre dans la chambre du rez-de-chaussée, *] rectification et pose serrure sur porte principale rue, [* rectification et pose quincaillerie = vitrage sur porte jardin, *] fourniture et pose escalier

Le rapport du cabinet d'expertise Daniel Malefant en date du 6 janvier 1997 décrit ainsi les dommages:"Six chambres ont été inondées ainsi que les escaliers, les dégagements et le hall d'accueil qui comporte

H..., avec lequel la victime venait de faire une pause-collation, et qui dit avoir pris l'escalier car il est sujet au vertige, permettent de donner une explication très vraisemblable à la chute de M.

. - Pas de port de charges supérieures à 5 Kgs maximum ; - Pas de travaux genoux pliés ; - Pas de montée ni descente d'escaliers ; - Pas de travaux sur escabeaux au delà de la première marche.

la promesse de vente à Madame ou Monsieur X...pour faire courir le délai de rétractation ; Les époux X...ont fait poser dans la maison une salle de bains et du mobilier de cuisine et vitrifié l'escalier

murs inclinés : construire des cloisons verticales (travaux de plâtrerie, revêtement de sol, électricité) en retrait de la façade arrière, -- concernant l' accès au balcon : installer deux marches d' escalier

tribunal de grande instance de Bergerac en paiement, sur le fondement de l'article 1147 du code civil, d'une somme de 10 391,00 € à titre de dommages et intérêts, au titre du remplacement d'un monte-escalier

656 euros au titre des travaux supplémentaires, de 2 246, 40 euros au titre de la modification des seuils de portes, de 1 296 euros au titre de la modification de la trémie de désenfumage de cage d'escalier

L'autre moyen d'accès était l'escalier en colimaçon donnant dans le logement litigieux côté rue [...]           , qui prenait naissance dans la boutique du rez-de-chaussée et donnait accès à tous les étages

cour de constater qu'ils offrent un droit de passage d'un mètre de large allant de la porte latérale débouchant sur le fonds dominant à la porte piétonne du parking débouchant sur rue en contournant l'escalier

est propriétaire du lot no43 donné à bail à l'exploitant du restaurant « l'escale marine ».

Bilili qu'il a été condamné le 12 novembre 2019 puis le 27 novembre 2019 par le tribunal correctionnel de Tours à des peines d'emprisonnement de huit mois pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

ravalement, le remplacement des menuiseries extérieures, la création de six fenêtres de toit, la création et l'agrandissement de baies en façade nord, le remplacement de la terrasse extérieure et de l'escalier

de travaux, qui comportait la réfection complète de la façade arrière, la réfection de la toiture, la réfection complète des structures, la consolidation des planchers, la restauration de la cage d'escalier

les bureaux étaient initialement affectés à des logements, et ces travaux ont eu pour effet au demeurant d'apporter une modification importante au gros œuvre par la suppression de planchers et d'un escalier

factures produites portaient sur des travaux de démolition suivis de reconstruction avec en particulier la démolition de cloisons, de plafonds, de menuiserie, de la toiture entière et de la cage d'escalier

B a déposé une déclaration préalable de travaux portant sur l'édification d'un édicule clos et couvert sur la cage d'escalier d'accès en toiture-terrasse et d'un local technique, sur une construction existante

Sur les garde-corps dans l'escalier et à l'extérieur, l'expert note pour l'extérieur qu'ils sont d'une hauteur insuffisante et pas assez longs.

commerce : Considérant qu'approuvant les motifs du bâtonnier sur ce point, la cour en confirme la décision ; Sur les frais irrépétibles : Considérant que l'équité commande de condamner la société ESCAD