CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

72 029 résultats pour « Lis-Rousseau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a0d

Appel

18 août 2014

18 août 2014

Jimmy Z... ... 97125 BOUILLANTE Comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard ROUSSEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a0f

Appel

18 août 2014

18 août 2014

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a56

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b51

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

Maître NIBERON, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b53

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

(Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c98

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9b

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

GALAS (Toque 43), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9c

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

JEAN-MARIE (Toque 54), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9d

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Valérie Francillette, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dbe

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

par Maître DIONE, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebb6

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec08

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec67

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec68

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0dc

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f0

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f191

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1c6

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1e8

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1eb

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle

Page 102 sur 3602

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.