ces désordres sont dus à des erreurs de conception et de suivi de chantier de l'architecte, à une erreur d'appréciation de la SARL BATIBOIS PEN AR BED (insuffisance de calculs) et à de nombreuses maladresses

qu'elle en déduit qu'en cédant partie des terrains principaux les 11 Mars et 2 Novembre 1995, M et Mme A...avaient cédé en même temps leurs droits sur la parcelle indivise, même si à la suite d'une maladresse

Ministère Public, LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur LITIQUE, Président de Chambre, Monsieur STEINITZ, Conseiller Monsieur LAPLANE, Magistrat délégué à la Protection de l'Enfance, en présence de Mme MALARA

Il a ainsi décrit une certaines maladresse dans la manipulation des commandes et a considéré la force appliquée sur l'outil comme "excessive".

par une traction excessive exercée par une fermeture capsulaire réalisée pendant cette opération ; que c'est donc bien un manquement de vigilance sur la position ou la pression des écarteurs ou une maladresse

procédure abusive et l'article 559 du nouveau code de procédure civile : Considérant que la plupart des arguments déployés dans cette procédure par Me Penet-Weiller ont été suscités par les maladresses

Nonobstant ses maladresses de rédaction, le protocole de médiation du 1er décembre 2006 (qui ne porte aucune mention expresse ou tacite de la volonté des parties de modifier l'assiette et/ou les conditions

une époque où la résidence de celle-ci était fixée à son domicile ; Attendu qu'au terme de son audition par le conseiller rapporteur, Caroline a évoqué ce qu'elle perçoit chez son père comme des maladresses

n'apparaissant pas nécessairement de manière lente et progressive et peuvent survenir à une date précise ; Considérant qu'enfin, il n'est pas nécessaire que la lésion ait été provoquée par un choc ou une maladresse

Il a souligné que les consorts Y... reconnaissaient la situation, en prétextant d'un entretien du sol ainsi que d'une maladresse dans la pose d'un grillage réalisé sans l'aide d'un géomètre.

La convocation est un acte de procédure sous la responsabilité du greffe et, même si elle présente une anomalie, représentative en l'espèce de l'usage d'une facilité et/ ou d'une simple maladresse, elle

La convocation est un acte de procédure sous la responsabilité du greffe et, même si elle présente une anomalie, représentative en l'espèce de l'usage d'une facilité et/ ou d'une simple maladresse, elle

La convocation est un acte de procédure sous la responsabilité du greffe et, même si elle présente une anomalie, représentative en l'espèce de l'usage d'une facilité et/ ou d'une simple maladresse, elle

Le service gardien doit parfois intervenir pour contenir Mme Y...qui montre quelques maladresses. De manière globale, la relation avec Céleste est adaptée, les gestes sont affectueux et naturels.

X... commettait des erreurs d'inattention ou de maladresse dans l'établissement des bulletins de paie (dossiers A..., B...,..), telles que ressortant de fausses mentions dans les contrats de travail établis

publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Reis, substituant Me Cano, pour le département de la Vendée et de Me Mallard

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 mai 2025. Le rapporteur, P. MANTZLa présidente, M.

Délibéré après l'audience du 20 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu public

données acquises de la science à l'époque des faits, et dans la négative, analyser de façon détaillée et motivée la nature des erreurs, imprudences, manque de précaution nécessaire, négligences, maladresses

En particulier, si cette supérieure hiérarchique a pu faire preuve de maladresse s'agissant de la demande d'intervention d'un médecin, cet épisode ne permet pas de faire présumer l'existence d'un harcèlement