CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
68fb978411af6ba0065f40a1
23 octobre 2025
reproché au salarié d'avoir, le 15 février 2021 vers 14h, "projeté à vive force un marteau dans la direction de Monsieur [Y] [E], opérateur intérimaire alors en mission chez PROVEA, risquant de le blesser
Cour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bc
12 février 2014
A..., - dit que le point de rencontre des deux limites se situe à l'intersection des deux zones hachurées en jaune et bleu sur le plan établi par M.
Pôle 6 - Chambre 7
5fca5c7f0bb23e37dd4fcece
12 novembre 2020
[R] avait agressé un collègue de travail avec un objet contondant et l'avait blessé. M.[R] a relevé appel de ce jugement le 25 avril 2018.
1re chambre 1re section
60333092305a45a19dd825ca
8 septembre 2017
[V] [I]" énumère 31 oeuvres ; que seules cinq d'entre elles, celles désignées "Chu Te Chun décor abstrait", "Erro hommage à Picasso", "Kim Tschang Yeul, les gouttes", "Raza spirale bleue" et un tableau
3e chambre
6033ab842fadc45f9576950a
27 avril 2017
[S] a démarré le moteur, ce qui a blessé M. [O] dont la main gauche s'est prise dans la courroie.
60325f55bdf62c946b89c518
15 février 2018
[O] a fait une chute de vélo le 17 avril 2005 et s'est blessé au poignet droit. Il a ensuite été victime d'une chute, le 26 octobre 2005, sur son lieu de travail.
Pôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe62b
28 juin 2016
par leur élément verbal ; Qu'en effet les lettres du terme 'JOKER', suivi du signe '+', de la marque antérieure sont représentées dans une calligraphie particulière, les lettres étant en couleur bleu
2e Chambre
60360d9f5fb450723e627bab
7 janvier 2016
architecturale de Monsieur [W] n'a pas été dénaturée : dès l'origine celui-ci avait envisagé une extension telle que la litigieuse; les couleurs du revêtement de l'extension réalisée respectent l'Emalit bleu
4ème chambre
DCA_20TL03569_20230615
15 juin 2023
partie urbanisée au nord de la commune, répartie d'un côté et de l'autre de l'étang de Mateille, la limite de l'espace proche du rivage est fixée au pied de la Clape en suivant le tracé de la route bleue
11e Chambre A
616246cfaf0a1de0eb1b6600
4 février 2014
APPELANTE SNC JUIN SAINT HUBERT, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Pierre BLATTER
Monsieur le Procureur de la République, le 23 Octobre 2001c/Monsieur Z
6253c8a2bd3db21cbdd85d2c
15 janvier 2002
Si le mobile dont était animé Monsieur Z... importe peu, il n'en reste pas moins qu'il n'a jamais eu l'intention de blesser ou d'impressionner le destinataire de la missive pas plus que les agents du centre
6253c8e2bd3db21cbdd8687a
15 mai 2003
le Tribunal de Commerce de LYON en ce qu'il a : * validé la saisie contrefaçon pratiquée le 11 juillet 2000, * dit et jugé que le modèle ACCESSOIRE, dénommé "MAILLOL" dans la collection LUNDI BLEU
6253c8efbd3db21cbdd86bb6
25 février 2003
Le docteur Z... ayant examiné le blessé le 10 janvier 2000 évaluait à 150 jours la durée de son incapacité totale de travail.
6163e0f8925cfde126683777
10 mars 2010
dont seul le visage de profil de l'un apparaît, les cheveux de l'autre semblant presque dans la continuité de ceux du premier, -vêtus d'une tenue à dominante blanche ou gris-rose, avec un ample sac bleu
6253c97bbd3db21cbdd88788
12 juin 2006
privé, fait connaître en fin de paragraphe "servitudes" qu'"il existe une canalisation d'irrigation du Tordre qui passe sur la parcelle vendue à 1,30 m de profondeur, telle qu'elle figure en teinte bleue
6253cacdbd3db21cbdd8c1d0
3 septembre 2008
AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE) en provenance de MONACO (Principauté de Monaco), s'est blessé en faisant une chute lors du débarquement de l'appareil.
6253ca64bd3db21cbdd8ae9b
6 mai 2008
Guy Y... a été blessé, le 10 septembre 2002 à MARSEILLE (Bouches- du- Rhône), par la porte basculante du parking souterrain de l' immeuble sis 550, rue Paradis à MARSEILLE qui s' est rabattue sur le pare
Pôle 5 - Chambre 2
615e0e61c25a97f0381f55ba
6 décembre 2013
Il se contente d'indiquer dans le corps de ses écritures : - le logo est constitué d'un bandeau bleu cintré horizontal comportant en son centre un écusson à l'intérieur duquel figure la forme originale
6253cb38bd3db21cbdd8d220
19 octobre 2009
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 18 cours d'Albret-33000 BORDEAUX représentée par la SCP BOYREAU & MONROUX, avoués à la Cour et assistée de Maître Marie Anne BLATT
6253cb4fbd3db21cbdd8d4be
26 janvier 2011
l'attestation de monsieur Y..., collègue de travail de monsieur X..., qu'il y a eu une altercation les ayant opposés, le 22 août 2006, sur le lieu de travail au cours de laquelle monsieur X... a été blessé
Page 106 sur 420
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.