CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
6a1a728ccdc6046d47745dde
29 mai 2026
Dans ses conclusions remises et notifiées le 21 janvier 2026, Mme [E] [N] demande à la cour de : infirmer l'ordonnance entreprise en ce qu'elle l'a condamnée à payer la somme de 1.000 euros au titre
Chambre commerciale 3-2
6a0d408dcdc6046d474455a0
19 mai 2026
Par dernières conclusions du 2 février 2026, la Société Générale demande à la cour de : - débouter M.
Chambre civile section B
6a0d4947cdc6046d4745a534
DÉBATS : A l'audience publique du 24 février 2026, Mme Ludivine Chetail, Conseillère, chargée du rapport d'audience, assistée de Mme Claire Chevallet, greffière, a entendu les avocats en leurs conclusions
Chambre sociale
6a225b4acdc6046d4737e401
4 juin 2026
Par ordonnance en date du 5 novembre 2025, le conseiller de la mise en état a déclaré irrecevables les conclusions déposées par M.
2ème chambre section C
6a225ff4cdc6046d4738c738
Mme [M], ses moyens et prétentions étant exposés dans des conclusions du 4 janvier 2026 auxquelles il est renvoyé, demande à la cour de : - Déclarer irrecevable et mal fondé l'appel, En conséquence,
1ère Chambre civile
6a192ccecdc6046d4754a706
28 mai 2026
Par conclusions du 24 novembre 2022, l'exploitation agricole demande à la cour de : - La déclarer recevable et bien fondée en son appel ; - Réformer en toutes ses disposition le jugement entrepris
6a1e64a3cdc6046d47ca99f7
Par conclusions remises par voie éléctronique le 3 mars 2025, l'appelante demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il l'a condamnée à verser à M.
Pôle 6 - Chambre 8
6a1923b0cdc6046d47535899
Dans ses dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 22 avril 2025, l'appelant demande à la cour de bien vouloir infirmer le jugement en ce qu'il l'a débouté de ses demandes
Chambre de la Proximité
6a0fe861cdc6046d47879b3a
21 mai 2026
[P] [G] pris en leur qualité de représentant légal de [I] [G] agissant en qualité d'ayant droit de [R] [G]'; Vu les conclusions en réponse sur incident transmises le 17 mars 2026 par Mme [C] [H] et
1re chambre sociale
6a0e9d4ecdc6046d47660acd
20 mai 2026
Dans ses dernières conclusions notifiées et enregistrées au greffe le 30 septembre 2024, il demande d'infirmer le jugement, de dire nul le forfait en jours et de lui allouer : - la somme de 25 175,66
3e chambre civile
6a0ff1e8cdc6046d47894f4a
Par ses conclusions enregistrées au greffe le 7 juillet 2022, madame [R] [A] [O] sollicite la réformation du jugement et demande à la cour de : -Voir infirmer le jugement en toutes ses dispositions.
Chambre 3-1
6a0ffaa5cdc6046d478a629b
Vu la déclaration d'appel de la SAS [Y] du 6 mars 2024 ; Vu les premières conclusions de la SAS [Y] du 5 juin 2024 ; Vu l'ordonnance d'incident du 10 juillet 2025 du conseiller de la mise en état
Pôle 1 - Chambre 2
6a0fecebcdc6046d478885fb
Les conclusions (et pièces) de l'ASL Carré Millésime, déposées et notifiées le 7 janvier 2026, ont été déclarées irrecevables par ordonnance du président de la chambre en date du 19 mars 2026.
Ch.protection sociale 4-7
6a0fe37ecdc6046d47868ca4
Par conclusions écrites, déposées et soutenues oralement à l'audience, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé complet des moyens et prétentions, conformément à l'article 455 du code de procédure civile
6a0fe441cdc6046d4786c0e1
Par conclusions écrites, déposées et soutenues à l'audience, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé des moyens, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, M.
Pôle 6 - Chambre 9
6a0feb4acdc6046d47881615
Dans ses dernières conclusions remises au greffe par voie électronique le 2 novembre 2023, la société [1] demande à la cour de : - infirmer le jugement et, statuant à nouveau, - débouter Mme [B] de
Chambre 3-2
6a0ffc8acdc6046d478a98e5
Selon conclusions notifiées et déposées par la voie électronique le 6 février 2026, la société Crédit agricole leasing & factoring SA demande à la cour de': Prononcer l'admission de la concluante au passif
Ch.sociale-protec.sociale
6a0ff3aacdc6046d478990bc
et plaidoiries et le représentant de la partie intimé en son dépôt de conclusions et observations, assistées de Mme Astrid OLECH, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de
REFERES 1° PRESIDENT
6a04407fcdc6046d4791c0c7
7 mai 2026
Suivant conclusions reçues au greffe le 12 mars 2026, soutenues oralement à l'audience, auxquelles il conviendra de se référer pour l'exposé des moyens en application de l'article 455 du code de procédure
2EME PROTECTION SOCIALE
6a210e6ecdc6046d4709ab26
30 avril 2026
Suivant conclusions visées par le greffe et soutenues oralement à l'audience, Mme [A] demande à la cour de : - condamner la société à lui verser la somme complémentaire de 62 260 euros au titre de 'l'AIPP
Page 106 sur 16139
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.