CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

23 858 résultats pour « Barrès »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

1ère Chambre

69d89b6bcdc6046d47bc8941

9 avril 2026

9 avril 2026

BARRÉ,Conseiller ARRÊT : Rendu publiquement sur le siège Signé par M.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6688de78676b73dd81b97338

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6688de79676b73dd81b97340

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6688de79676b73dd81b97348

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

65a23ed07ca18b0008e58341

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

65a23ede7ca18b0008e58349

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

65a23ef67ca18b0008e58355

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

65a23efa7ca18b0008e58357

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

65a23efe7ca18b0008e58359

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

65a23f357ca18b0008e58375

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f69d

26 avril 2024

26 avril 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

662c94feb787c4000862f6f5

26 avril 2024

26 avril 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b2c6ad78dd9cf0d494

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

67820934fa7a008e5409f3f0

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ainsi la Cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

67947fd28ab253a8400fb213

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ainsi la Cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ee74ef9f00086f6664

5 avril 2024

5 avril 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ee74ef9f00086f6666

5 avril 2024

5 avril 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ee74ef9f00086f6672

5 avril 2024

5 avril 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f6696

5 avril 2024

5 avril 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f669c

5 avril 2024

5 avril 2024

Ainsi la cour, qui n'est tenue de répondre qu'aux moyens dont elle est saisie, soit à la barre, soit conformément à l'article 946 du code de procédure civile et qui ne relève, en l'espèce, aucun moyen

Source officielle

Page 109 sur 1193

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC1 063 résultats

Journal officiel

Modifications diverses

BEDARRIDES, Laura, Marie-Charlotte, BARRES

SIREN 514677301Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

16/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS BARRES

SIREN 894606268Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE BARRES

SIREN 512553116Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GERMAIN BARRES

SIREN 482024718Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI LES BARRES

SIREN 394787154Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/08/2026

Voir →