Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2025. Le rapporteur, P. MANTZLa présidente, M.

Délibéré après l'audience du 13 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu public

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente, Mme Bruston, présidente assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère, Rendu public par mise

Délibéré après l'audience du 26 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme C..., première vice-présidente, - Mme Bruston, présidente-assesseure ; - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Mantz, premier conseiller, Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2025. La présidente-rapporteure, M.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 avril 2023, et des pièces enregistrées le 11 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Malabre, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement

patiente comportant les étiquettes adhésives de traçabilité de ces dispositifs médicaux ainsi que les numéros des lots dont ils provenaient, et, d’autre part, que cette intervention, réalisée sans maladresse

Pagès, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2025.

A B, représenté par Me Malabre, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2306041 du 28 juillet 2023 du juge des référés du tribunal administratif de Melun ; 2°) statuant en référé, de condamner

Délibéré après l'audience du 13 mai 2025, à laquelle siégeaient : - M. d'Haëm, président, - Mme Jayer, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juin 2024. La présidente-rapporteure, S.

Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La présidente-rapporteure, C.

Une maladresse fautive a par ailleurs été commise consistant en une perforation du grêle par les fils destinés à refermer la paroi abdominale.

Délibéré après l'audience du 17 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Claudine Briançon, présidente, - Mme D d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Marguerite Saint-Macary, première conseillère

Délibéré après l'audience du 10 février 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Claudine Briançon, présidente, - Mme C d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Marguerite Saint-Macary, première conseillère

Délibéré après l'audience du 31 mai 2023, à laquelle siégeaient : - M. d'Haëm, président, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Heers, présidente de chambre, - Mme Briançon, présidente assesseure, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Pagès, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.

Pagès, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.

Délibéré après l'audience du 10 février 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Claudine Briançon, présidente, - Mme C d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Marguerite Saint-Macary, première conseillère