Ainsi, les marques des cigarettes "gauloises", "Malboro", "Benson & Hedge", "Kool" apparaissent sur les photographies représentant des véhicules de formule 1 ou des pilotes.

AUDINCOURT Rhône Alpes, Tuyauteries Industrielles, l'exécution en sous-traitance, de travaux de préfabrication et de montage de tuyauterie d'un atelier pilote de la société FINORGA à CHASSE SUR RHONE (

promouvoir des marques du tabac ou d'inciter les lecteurs à une consommation de ces produits; Considérant que la diffusion de photographies représentant complaisamment des véhicules automobiles et des pilotes

X... ayant accepté de piloter la moto dans son propre intérêt pour satisfaire son goût de la motocyclette et que le prêteur n'est responsable des dommages causés à l'emprunteur par les défauts de la chose

de la liste figurant dans l'assignation', et 'à ce qu'il lui soit donné acte' de ce qu'elle se réservait 'le droit d'ester en justice à l'égard des entreprises défaillantes, du maître d'oeuvre et du pilote

l'enquête de gendarmerie que Mme X... était une cavalière débutante, inexpérimentée et passive qui se comportait comme un "passager clandestin" de l'animal et n'était pas suffisamment à l'aise pour piloter

Le 29 novembre 2000 un accident s'est produit entre la motocyclette pilotée par Monsieur X... et le fourgon funéraire de marque Citroen conduit par Monsieur Y... qui circulaient dans le même sens sur

Il ajoutait qu'un an auparavant, il avait pris en charge le yacht aux Etats-Unis ; que des policiers américains lui avaient remis des armes ; qu'il avait piloté le bateau jusqu'à San Remo (Italie), en

s'agit en effet d'un modèle PRIUS LIFTBACK 110 H SOL PACK équipé d'un système d'aide à la conduite par une personne handicapée, qui regroupe dans un boîtier les commandes obligatoires permettant de le piloter

Y..., piéton, a été percuté par le véhicule Mercédès piloté par M. X... circulant sur l'avenue de la Pointe Rouge à Marseille en direction des Goudes alors que M.

Il suggère que cette cellule soit pilotée par lui-même et rattachée à une autre hiérarchie.

obtenu ; Attendu que Willem X... soutient néanmoins que Jean-Marc Y... était parfaitement informé de ces éléments et de la réglementation en vigueur au moment de la cession et que c'est sciemment que, pilote

. : Attendu que le 21 juillet 2004 la motocyclette pilotée par Christophe X... circulait sur route départementale 60 dans le sens Bouc Bel Air-Gardanne lorsqu'elle a heurté un poids lourd circulant en

François Y... lorsqu'il a été heurté à l'arrière par la motocyclette pilotée par M. X... circulant sur la même voie de circulation ; Attendu qu'en sa qualité de passager transporté M.

Ozier-Lafontaine- Châteauboeuf 97200 FORT DE FRANCE Représentée par Me Claude CHRISTON (TOQUE 28) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉ Monsieur Gilbert X... ... 97222 CASE PILOTE Représenté

Bouazzaoui X...sans s'assurer s'il disposait d'un permis de conduire et s'il savait piloter un engin puissant.

[X] [N] était titulaire du permis de conduire lui permettant de piloter un 50 cm3 et un 125 cm3 et qu'il prenait des cours de perfectionnement justement parce qu'il était inapte à conduire de tels engins

Il était ajouté que ne souhaitant pas retourner dans sa famille, Mlle X... a été admise en accueil familial thérapeutique chez Mme B... à Rivière Pilote, puis qu'en raison de la détérioration des relations

La société s’engage, aux termes de la convention, à accompagner un groupe pilote d’entreprises, à déployer une communication ciblée et structurée, à permettre à chaque référent de la direction de mettre

Toutefois, la grande majorité des autres articles rédigés commente de manière méliorative ou péjorative les caractéristiques techniques des véhicules, voire précise le ressenti pour le pilote à la conduite