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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre
DCA_25PA02500_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Tesson, substituant Me Levy, avocat de M. D.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163a06def0577e3c1fcfd8c
8 septembre 2010
8 septembre 2010
11] représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistés de Maître VANSTEELANDT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89806
13 décembre 2007
13 décembre 2007
CHAUVET, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 16 Novembre 2007 sur le rapport de Monsieur Bernard SANTELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e616
27 avril 2011
27 avril 2011
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt sept Avril deux mille onze, par Bernard
Source officielle1ère Chambre civile
66863cf4b1dbbe3bae60026c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
IHR représentée et assistée de Me Bernard HOYE, avocat au barreau de LISIEUX C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac54
19 novembre 2007
19 novembre 2007
représenté par Me Bernard DE LAMY Josiane A... épouse Z... représentée par Me Bernard DE LAMY Jean- Louis Z... représenté par Me Bernard DE LAMY Stéphanie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f907
25 juin 2012
25 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6bc
8 février 2011
8 février 2011
Pierre SAFAR, avocat au barreau de PARIS (selarl AM DUPUY) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2010, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Bernard
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603580335c2a67a582a3c882
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
Source officielle11e Chambre A
61635de4683f470e3416dc2d
17 juin 2011
17 juin 2011
GEORGES POUR LUI poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, Assistée de Me Bernard
Source officielle4ème Chambre
680b18d798bcafcb3a63e04b
24 avril 2025
24 avril 2025
Il n'était pas contesté devant le juge des référés que la première réserve avait été levée.
Source officielle2e chambre civile
627df8f20d41e0057d43e4ba
12 mai 2022
12 mai 2022
MORICONI immatriculée au RCS de FOIX sous le n°808 551 923 Représentée en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bernard
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d37
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] [U] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 14] [Adresse 16] [Localité 4] Madame [K] [U] née le [Date naissance 6] 1987 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 8] représentés par Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13e
13 février 2012
13 février 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163ee7e3ae8501efbbc5365
4 février 2010
4 février 2010
[W] prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 4] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-François PÉRICAUD, avocat plaidant
Source officielle4ème Chambre
696a025dcdc6046d4780201f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Lors de réserves à la réception, leur levée devait intervenir dans le délai d'un mois suivant son prononcé (article 6.5.2 du CCAP).
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9bb
5 décembre 2011
5 décembre 2011
X... se lever et vociférer lors de la réunion du 16 novembre 2005.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e50c25a97f0381f54c9
1 octobre 2014
1 octobre 2014
H] [W] [B] épouse [X] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, avocat postulant Assistée de Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a4
8 avril 2006
8 avril 2006
Bernard Y... d' un montant de 480. 000 F.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61639403ec3936ac10a09f5c
24 février 2011
24 février 2011
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/14785 APPELANT Monsieur [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assisté de me Nicolas BERNARD
Source officiellePage 11 sur 50
Levy, Stephane Bernard Michel
01/08/2025
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Levy, Stephane Bernard Michel
22/08/2024
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LEVY CHAPIRA, Bernard
24/12/2021
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SOCIETE BERNARD LEVY
21/05/2021
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SOCIETE BERNARD LEVY
07/04/2021
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