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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
642bbfd7d49e0104f58f013c
3 avril 2023
François BILLON, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Chambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d46
25 avril 2024
Tribunal Judiciaire de Versailles N° chambre : 2 N° RG : 20/00426 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Afsaneh KHAKPOUR, Me Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON
Chambre sociale
6799eeb8838f6e1e8c91d926
27 janvier 2025
François BILLON, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON. Greffier lors des débats : M.
3ème chambre A
5fd873d191b0065bfda18ef1
10 décembre 2020
FLUVIALE DE TRANSPORT DE GAZ [Adresse 2] [Localité 5] ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY SE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentées par Me Christophe RAMBAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02728_20221123
23 novembre 2022
Mme A B exerce depuis 2005 les fonctions d'aide-soignante au centre hospitalier de Billom.
Cour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882b5
9 mars 2006
COMPARANT Monsieur LE TRESORIER DU Y... 56 boulevard Carnot - 78110 LE Y... représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, Avoués à la Cour - N du dossier 05000323 assisté de Maître FERNANDES, Avocat de la SCP BILLON-BUSSY
6253ca0fbd3db21cbdd89efb
29 novembre 2007
TROUW FRANCE 24 rue du Pont de Pierre 02140 FONTAINE LES VERVINS représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me BILLON, avocat Monsieur Michel X... ... 22300 TREDEZ LOCQUEMEAU
6253cd2cbd3db21cbdd927bd
12 mars 2015
François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
6253cc92bd3db21cbdd90891
30 mai 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Christian MESIERE, Conseiller, François BILLON
6253cc9ebd3db21cbdd90b97
12 août 2013
barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Christian MESIERE, Conseiller, président, François BILLON
6253ccb2bd3db21cbdd90f85
19 décembre 2013
Pôle 6 - Chambre 9
6034abfefe310a97de043803
20 octobre 2016
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [S] [R] a été engagée par la SAS VOYAGES LOISIRS en qualité de conseillère vacances bilingue espagnol niveau 1, par contrat à durée déterminée du 2 avril au 15 septembre 2007, prolongé
6253ccd6bd3db21cbdd9170f
24 mars 2014
François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE. Greffier lors des débats : M.
6253ccd7bd3db21cbdd91743
3 avril 2014
François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Pierre GAUSSEN. Greffier lors des débats : M.
6253cce3bd3db21cbdd919b5
5 juin 2014
François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.
6253cce4bd3db21cbdd919be
12 juin 2014
6253cce4bd3db21cbdd919e4
19 juin 2014
6253cc2bbd3db21cbdd8f56a
3 mai 2012
ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Avril 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, François BILLON
Recours Hospitalisation
6710aa7abe64d7e51024523a
16 octobre 2024
à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 3] Actuellement hospitalisé à CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT Patient(e) hospitalisé(e) depuis le 6 Octobre 2024 Représenté par Maître BILLON
7ème Ch Prud'homale
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24 avril 2025
LE CLEZIO INDUSTRIE Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELARL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 03145 INTIME [B] [M] Représenté par Me Nicolas BILLON
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