Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aaf
10 novembre 2015
10 novembre 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab8
10 novembre 2015
10 novembre 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad0
16 juin 2015
16 juin 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JUIN 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b06
24 novembre 2015
24 novembre 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b07
24 novembre 2015
24 novembre 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66fce3f08d6ea26f688da85b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [S] [M] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Apolline BUCAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0193
Source officielle2ème chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca47e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
cette période, ce dernier a été 'au contact de l'amiante lorsqu'il enlevait des dalles amiantes ou des tôles en fibrociment ou d'autres matériaux en fibre d'amiante par exemple, sur le bâtiment de la Buccaille
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0defc25a97f0381f508d
27 janvier 2015
27 janvier 2015
, toque : L0058 Ayant pour avocat plaidant Me Jacques ROSENBLATT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1144 INTIMES : Monsieur [C] [X] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Apolline BUCAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f37
27 janvier 2015
27 janvier 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe3
10 février 2015
10 février 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9208b
24 février 2015
24 février 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21dc354f98d9699d4f95
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Mme [W] soutient en appel qu'elle a cessé l'usage de ces substances, destinées à soigner ses problèmes de santé, pour les remplacer par un substitut buvable, en sorte que les nuisances auraient cessé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d6
26 mai 2015
26 mai 2015
C/ ATI D'ILLE-ET-VILAINE Confirme la décision déféré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac1
13 octobre 2015
13 octobre 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92acf
15 septembre 2015
15 septembre 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc5
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92ca2
5 janvier 2016
5 janvier 2016
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officielle10e Chambre
616348f7543823d76b031797
12 janvier 2011
12 janvier 2011
En outre il existe une déformation vers la droite de la pyramide nasale et une ouverture buccale légèrement limitée et déviée sur la gauche. Enfin, la marche se fait avec un balancement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9208d
24 février 2015
24 février 2015
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55d476c5d9057df8017d
10 mai 2022
10 mai 2022
-[M] [P] Chez Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Julie MERGUY de la SELARL LFMA, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : C2451 assisté de Me Jean-Baptiste BUREILLER
Source officiellePage 11 sur 34
Bucaille, Dorian, Alan, Dylan
14/07/2026
Voir →
JEROME BUCAILLE
10/07/2026
Voir →
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA BUCAILLE
09/07/2026
Voir →
BUCAILLE, Mickael, Maurice, Pierre
02/07/2026
Voir →
Bucaille, Mathias, Pierre, Edouard
09/06/2026
Voir →