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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6025ea0f9b3f2070e406058f
11 février 2021
11 février 2021
Jugement rendu(e) le 19 Décembre 2018 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2017F00336 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
INTIMES : Monsieur Alain Y... ... 49320 BRISSAC QUINCE Monsieur André Z... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Dominique A... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f2f
13 décembre 2018
13 décembre 2018
LASTELLE F., avocat au barreau de NICE - Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL-CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Christophe MAIGNE, avocat au barreau de NICE Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042a
20 mars 2013
20 mars 2013
assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Callista ANTONIOTTI, avocat INTIME : Monsieur Bernard Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cf3
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Impasse Gustave Eiffel Immeuble Gravic-ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me WINTER substituant Me Christophe CUARTERO, (TOQUE 101), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉES Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68f07d98bfd83326c706372b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
articles, pour un montant global de 508 813,13 dollars américains, concernant de nouveaux moules en silicone de forme carrée fabriqués par la société EASY FACTORY, déclinés en une gamme A (de coloris rose
Source officielle14e chambre
642fb7cacece1704f5747acc
6 avril 2023
6 avril 2023
le Juge de la mise en état de VERSAILLES N° RG : 21/04658 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.04.2023 à : Me David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES Me Christophe
Source officielle4e chambre
6033b1ebd6bf8b65a7c298ac
24 avril 2017
24 avril 2017
: Jugement rendu le 16 Avril 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7ème N° RG : 13/14434 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e62
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Mars 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 3 No Section : 0 No RG : 11F00823 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94060
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentés tous deux par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistés sur l'audience par Me Juliette ROOSE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943ea
6 avril 2018
6 avril 2018
né le [...] à FONTENAY-AUX-ROSES (92) et Madame X... I... épouse U... née le [...] à LONGJUMEAU demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db81
6 avril 2011
6 avril 2011
avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 3584 du 31/ 12/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Jules Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2265e2fbe7c900434fd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
FOUQUET, conseiller assistée de Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [D] [N] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Christophe
Source officielle4e Chambre A
603535e81bdec5601c3d1bf2
2 juin 2016
2 juin 2016
[U] [H] épouse [I] [V] [Q] [R] [O] épouse [Q] [Y] [G] Commune DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Julien SALOMON Me Jean-François JOURDAN Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c39
27 novembre 2020
27 novembre 2020
CARON de l'AARPI CABINET CHRISTOPHE CARON, avocat au barreau de PARIS, toque C 500 INTERVENANTE VOLONTAIRE EN REPRISE D'INSTANCE et comme telle INTIMÉE S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
60320ae5f5e346430d5a392a
9 mai 2018
9 mai 2018
tenue le 27 février 2018, devant : Madame BRENGARD, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64379df39477fe04f5cc6543
12 avril 2023
12 avril 2023
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le numéro 337 534 655 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Rose
Source officielle1ère chambre civile A
697378e1cdc6046d476b94eb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Représenté par la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 INTIMEE : Mme [S] [B] divorcée [I] née le 14 juin 1948 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Nathalie ROSE
Source officielle1ère Chambre
5fda090de36ae04b83638fdf
8 octobre 2019
8 octobre 2019
entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur SERNY, et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CASTAGNE, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur SERNY, Conseiller Madame ROSA
Source officielle1ère Chambre
5fda9a5a94e3e52aa3cde27a
13 juin 2019
13 juin 2019
tenue le 22 janvier 2019, devant : Madame BRENGARD, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Madame ROSA
Source officiellePage 11 sur 18
rosa, christophe
12/07/2026
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DO ROSARIO, Christophe Arthur
30/01/2025
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ROSALILIA, TREMEAC, Michael, Christophe
23/04/2024
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BOULANGERIE ROSA, PAGET, Christophe
Acte en date du 14/12/2022 enregistré au Nantua le 16/12/2022 sous le numéro 2022 00077833
27/04/2023
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ROSALILIA, TREMEAC, Michael, Christophe
31/03/2023
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