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6 820 résultats pour « Fabrice Posta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

636ca6546c7633dcd15b3c1c

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Selon fiche de poste de décembre 2018 signée de l'employeur et de Mme [X], celle-ci est chargée principalement d'assurer: l'organisation et la planification de la fabrication, le suivi des lignes de production

Source officielle

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03897_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

de fabrication, M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

69fc25e2cdc6046d47e219b1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 10 février 2026 FAITS ET PROCEDURE la société [1] (l'employeur), spécialisée dans la fabrication d'articles textiles, a recruté Madame [Q], ressortissante albanaise

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163278c33484180ee7228a0

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

de maîtrise posté et 5 conducteurs ou opérateurs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163278c33484180ee7228a1

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

de maîtrise posté et 5 conducteurs ou opérateurs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163278c33484180ee7228a2

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

de maîtrise posté et 5 conducteurs ou opérateurs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163278c33484180ee7228a3

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

de maîtrise posté et 5 conducteurs ou opérateurs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163278c33484180ee7228a4

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

de maîtrise posté et 5 conducteurs ou opérateurs.

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb49cb8dca058e3e805b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[I] occupait le poste de responsable des opérations [Localité 9] et support technique Recticel Flex Foam France.

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4bcb8dca058e3e8079

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle travaillait sur le site de [Localité 8] et occupait le poste d'opérateur transformation.

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4bcb8dca058e3e807b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En dernier lieu, Mme [J] épouse [W] occupait le poste prototypiste.

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4bcb8dca058e3e807d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En dernier lieu, Mme [Y] épouse [O] occupait le poste d'opérateur transformation.

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4bcb8dca058e3e8081

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Recticel est un groupe belge de dimension principalement européenne, qui intervient dans la fabrication de mousse de polyuréthane souple et rigide.

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4bcb8dca058e3e8085

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle travaillait sur le site de Noyen dans la Sarthe et occupait le poste de technicien méthode.

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4bcb8dca058e3e8087

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Recticel est un groupe belge de dimension principalement européenne, qui intervient dans la fabrication de mousse de polyuréthane souple et rigide.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bdb8cdc6046d4732859f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vous occupez le poste de (').

Source officielle
CA

18e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a23

Appel

11 juillet 2016

11 juillet 2016

En l'espèce, il est constant que n'étaient disponibles, au sein du groupe, que quatre postes, dont un poste de chef de service secteur menuiserie ; un poste d'ouvrier polyvalent secteur Réfractaire ; un

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CA

Chambre sociale

64b0e83fc42a2105dbc59ce9

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Mme [F] [O] [V], salariée affectée au poste d'emballage, atteste ce qui suit : « Je déclare sur l'honneur qu'au moment des faits, je me trouvais sur le poste d'emballage en biscuiterie ; [U] s'occupait

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CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a1d

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

Monsieur X... occupait en dernier lieu les fonctions d'opérateur de fabrication.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616290cee498f0b428bb8345

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

Il ajoutait encore que la grande polyvalence des salariés qui pouvaient être exposés, ajoutait au risque d'inhalation massive des fibres d'amiante au gré de leurs changements de postes.

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