Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 26 Octobre 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [K] [X] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Elsa FERLING

2022, la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, assistés de Monsieur Claude FERLIN

aucun problème pour vous comme pour moi, de plus vous êtes stagiaire non titulaire ' ' que de nous deux, j'aimerais tenter une expérience alors Ok pour un soir, ' J'ai senti que nous pourrions, au feeeling

CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE dont le siège social est situé PAE Les Glaisins - 6, Avenue du Pré Félin - 74940 ANNECY LE VIEUX Représentée parla SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau

CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE PAE Les Glaisins - 6, Avenue du Pré Félin - 74940 ANNECY LE VIEUX Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par

APPELANT Monsieur [H] [R] né le 20 Août 1974 à Marseille / France, demeurant Lieu-dit Puits Bayard - 42122 Saint Marcel de Felines/France représenté par Me Fabrice GILETTA, avocat au barreau de

74000 ANNECY Représentés par la SARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau d'ANNECY Intimée CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES SAVOIE, dont le siège social est sis 4, avenue du Pré Félin

Yolande, étudiant, de nationalité française, demeurant Félines - 82160 CAYLUS Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître ZAPATA Eric, avocat au barreau de TOULOUSE, et Maître GLOCK Joelle, avocat

née le 09 novembre 1959 à NEUVILLE EN FERRAIN ... Monsieur Paul Arnaud Marie Gérard KK... né le 13 septembre 1934 à LE PORTEL ... Madame Denise LL... épouse K...

pour la brucellose, la leucose enzootique et la rhinotrachéite infectieuse dans l'espèce bovine, pour la brucellose dans l'espèce caprine, ainsi que pour les maladies ou défauts des espèces canine ou féline

Les consorts [OL] contestent cette appréciation en exposant qu'un muret séparait déjà les propriétés en 1971 et que celui-ci a été reconstruit après le cyclone Feringa en 1989.

société GEL SERVICE, aux droits de laquelle se trouve la société XPO SUPPLY CHAIN GEL FRANCE (la société XPO), a engagé M.O... en qualité de préparateur pour son entrepôt frigorifique de Neuville-en-Ferrain

particulier, d'établir l'existence d'infrastructures de téléphonie dans le secteur avant la création de D, il résulte en revanche des plans produits par la société Orange concernant l'avenue Fortuné Ferrini

EXPOSE DU LITIGE L'association [6] ([6]) ayant pour objet social la protection d'animaux domestiques principalement des félins, dispose d'un terrain à disposition par la commune de [Localité 4] sur

tenté, après sa consolidation en juillet 1998, de se reconvertir dans la formation professionnelle, en y étendant son objet social en 2000, tout en poursuivant ses activités d'élevage et de pension féline

: en réponse au message de Mme [I] lui indiquant : 'il faut prendre des risques pour avancer dans tous les cas [C], et les risques sont très largement mesurés tu fais bien de suivre tes envies, ton feeling

par notre organisation, et notamment : Le 4 septembre dernier, vous m'avez adressé un email en tenant des propos volontairement méprisants et insultants, «When dealing with you, I always have the felling

J'ai pas le feeling en ce moment.... Bona note ". M.