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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
66a9d39705566a2f16fd87e7
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03427 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZCR Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2024, à 13h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a9d39705566a2f16fd87f9
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03436 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZE2 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2024, à 13h59, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
6700d702836fac7141b7eadc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
siège Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005732 INTIMEES Nous, Florence
Source officielle1ère Chambre
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17 janvier 2025
17 janvier 2025
PHILY de la SCP GLOAGUEN & PHILY, avocat au barreau de BREST APPELANTS ET Madame [R] [M] née le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680875cddfde5caae99bd0ae
22 avril 2025
22 avril 2025
de décision : B N° RG 25/02205 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLF7I Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 10h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680875cddfde5caae99bd0b0
22 avril 2025
22 avril 2025
de décision : B N° RG 25/02204 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLF7H Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 13h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680875cddfde5caae99bd0b6
22 avril 2025
22 avril 2025
de décision : B N° RG 25/02201 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLF7E Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 12h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec0bcdc6046d477e2ff1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 21/03102 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Francis CAPDEVILA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elodie BOSSELER
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8fd41d0e74effb5c08f5
12 mai 2022
12 mai 2022
DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Plaidant par Me Régine PASCAL VERRIER, avocat au barreau d'AUXERRE Madame [C] [W] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa500c7dc206c9eb7ecf
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683dd7e432441d85c014
21 octobre 2025
21 octobre 2025
cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurent PRIEM, avocat au barreau de SENLIS *** DEBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2025 devant Mme Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163abdd379f4722fa1c51ad
13 avril 2010
13 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABRAGERE, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f509
17 avril 2012
17 avril 2012
Madame Florence X... aura la responsabilité de l'exécution des travaux, jusqu'à bonne fin, qui lui seront confiés.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6360ca6d3c369c7f74996f18
27 octobre 2022
27 octobre 2022
/06763 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFSSF Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Février 2022 Juge de l'exécution de CRETEIL - RG n° 21/06222 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e513ef607c90ab6716
10 janvier 2023
10 janvier 2023
A0164 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (N° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0a
5 décembre 2008
5 décembre 2008
NOUS, Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Nicole VOURIOT, Greffière aux débats et de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6322c168e2d0c6fcb0c3cb64
2 septembre 2022
2 septembre 2022
- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65b4afb67ef77d000880b53f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
SOCIETE COMMERCIALE DES HOTELS ECONOMIQUES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Florence GUERRE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00412_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C D, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00557_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D F, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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