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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
66a9d39705566a2f16fd87f7
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03435 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZEK Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2024, à 13h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66adc81ad17229e482eea744
2 août 2024
2 août 2024
RG 24/03486 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZVZ Décision déférée : ordonnance rendue le 31 juillet 2024, à 11h13, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992e81d302277d8e8c2c
22 avril 2022
22 avril 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Décembre 2020 -Tribunal judicaire de bobigny - RG n° 18/10580 APPELANTE Madame [P] [C] Veuve [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6a71469e057d789ae8
26 avril 2022
26 avril 2022
BANQUE CIC EST [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Florence MATHIEU conseiller
Source officielleETRANGERS
626cd370bd20aa057d9f3958
29 avril 2022
29 avril 2022
MOKHTARI, greffier avons entendu: [Y] [N] assisté de Me Florence GRAND, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier avec le concours de [K] [E], interprète, En l'absence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01362_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Enfin, s'il produit une promesse d'embauche en contrat à durée déterminée en tant qu'aide à domicile ainsi que de nombreux témoignages établissant sa bonne intégration sociale en France, ces éléments au
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02174_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
de l'article L. 612-20 du code de la sécurité intérieure dès lors que les faits qui lui sont reprochés ne constituent pas un comportement ou des agissement contraires à l'honneur, à la probité, aux bonnes
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed5f
17 octobre 2011
17 octobre 2011
.-87270 BONNAC LA COTE représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie RANGER-PEYROT, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance de non
Source officielle8ème chambre
688afa73c77b359bab86dbdc
2 octobre 2024
2 octobre 2024
, toque : 475 INTIMÉ : M. le Comptable du Service du Pôle de recouvrement spécialisé du Rhône, dont les bureaux sont situés : [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florence
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LA FLORENTINE, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL LEVANTI, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS STUDIO D'ARCHITECTURE FLORENT MAKO, dont le siège social est
Source officielle14e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a43
29 juin 2016
29 juin 2016
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Farida ABBOU.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa457f38d6b27c27647
11 juillet 2025
11 juillet 2025
INTIMES Monsieur [O] [N] né le 02 Février 1981 à [Localité 6], [Adresse 2] [Localité 5] Rreprésenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065assisté de Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f17f2c92dd7fd9692bbd27
31 août 2023
31 août 2023
° RG 23/03637 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDBA Décision déférée : ordonnance rendue le 29 août 2023, à 10h31, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f17f2c92dd7fd9692bbd2f
31 août 2023
31 août 2023
° RG 23/03641 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDB3 Décision déférée : ordonnance rendue le 29 août 2023, à 16h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f2ed0253d969201d30
2 septembre 2023
2 septembre 2023
° RG 23/03666 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDKJ Décision déférée : ordonnance rendue le 31 août 2023, à 12h23, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ea104041b41fe2e9b5ca49
2 août 2022
2 août 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gwenaelle Ledoigt, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ecb2e22a8cf5e2e9b21db9
4 août 2022
4 août 2022
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphane Therme, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63007969521ab1c563ce09e3
19 août 2022
19 août 2022
° RG 22/02688 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGGZV Décision déférée : ordonnance rendue le 17 août 2022, à 10h42, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad566
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad574
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePage 11 sur 193
Bonacorsi, Cécile, Anne, Florence, Collignon
26/03/2026
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PHARMACIE DES ORIERES, PHARMACIE DES COTTERETS, PHARMACIE DE LA CROIX HAMON, PHARMACIE DE L'EUROPE, Pharmacie du croissant, SELARL PHARMACIE DU THEATRE, PHARMACIE DE LA POSTE, PHARMACIE DE BONABRY, DENIEUL, LENFANT, LUCAS, BOUSLAMA, Bertrand Frederic Remy, Mickaele Claudine Marie France, Florence, Youssef, DEBUSSCHER, OLIVIER
Acte en date du 09/06/2020 enregistré au SIE FOUGERES le 18/06/2020 sous le numéro Dossier 2020 00013283 Référence 3504P61 2020 A 03861 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Boulevard du Maréchal Leclerc 35300 Fougères, Adresse du nouveau propriétaire: 105 Rue de Dinan 35000 Rennes, Adresse du nouveau propriétaire: 16 Avenue de la Verrerie 35300 Fougères, Adresse du nouveau propriétaire: 7 Rue de la Basse Port 35133 Lécousse
02/08/2020
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MOINEAUT, Florence, BONAVENTURE
26/11/2014
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TBM, MOINEAUT, Florence, BONAVENTURE
20/11/2014
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Maunie-Daniel, Florence, Bonan
30/07/2014
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