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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd8560b
7 mars 2001
7 mars 2001
de CHALONS EN CHAMPAGNE, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Daniel MARZI, Président Madame Sylvie MESLIN, Conseiller Monsieur Luc GODINOT, Conseiller GREFFIER : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d1
14 juin 2006
14 juin 2006
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile et signé par Monsieur Christian MALHERBE, Président et par Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8991a
25 septembre 2007
25 septembre 2007
prise en la personne de son représentant légal représentées par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistées de Me LEGENDRE, avocat au barreau D'EVREUX INTIMES : Monsieur Roger X... et Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da5
7 février 2006
7 février 2006
Rémy Y..., ainsi que de tous occupants de leurs chefs, au besoin avec le concours de la force publique, des biens désignés dans ladite ordonnance, et ce dans un délai d'un mois à compter de la signification
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfed
18 février 2009
18 février 2009
Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Février 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac72
13 février 2008
13 février 2008
COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Christian MALHERBE, Président Monsieur Jean-Philippe KUNLIN, Conseiller Madame Claire CHAUX, Conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b2
2 décembre 2015
2 décembre 2015
répertoire général : 14/ 02121 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JANVIER 2014 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION DE DEPARTAGE DE CARCASSONNE No RGF 11/ 00116 APPELANT : Maître Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c681
26 mai 2008
26 mai 2008
publique du 28 Avril 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève
Source officielle2° chambre
5fdeb5575688a88728dcff2a
26 juin 2018
26 juin 2018
Geneviève ès qualités de liquidateur judiciaire du GROUPEMENT FONCIER RURAL DES ROUGEATS et de la SCI LES MERLETTES [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a0
2 avril 2014
2 avril 2014
à PRUNELLI DI FIUMORBO (20243) 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f910
19 octobre 2006
19 octobre 2006
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b9
10 janvier 2001
10 janvier 2001
avocat au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Daniel MARZI, Président Madame Annie BOURGUET, Conseiller Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Conseiller GREFFIER Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a4
30 mai 2001
30 mai 2001
. : Madame Geneviève B..., adjoint administratif principal faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé, ayant préalablement prêté le serment de l'article 32 du Décret du 20 juin 1967
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163820796ce96677bf0fdc8
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Septembre 2008, Madame Bernadette WALLON, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d8
25 janvier 2007
25 janvier 2007
II - 78600 MAISONS LAFFITTE Monsieur Alban D... ... Monsieur Claude E... ... aux Loups - Hameau de Raimbouville - 76750 ST GERMAIN DES ESSOURTS Monsieur Stéphane F... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3aa
3 juillet 2008
3 juillet 2008
ou Geneviève K... , comme celles émanant de Mesdames L... et M...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b4
5 décembre 2011
5 décembre 2011
ALU 54 Quartier de l'ancien stade 97122 BAIE MAHAULT Représenté par Me CEPRIKA substituant Me Jeanne SAMAR (TOQUE 36) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Melle Tatiana Geneviève Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd6d
23 octobre 2012
23 octobre 2012
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Agnès LESVIGNES, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève
Source officielleChambre commerciale
69fad12bcdc6046d47bf7de2
5 mai 2026
5 mai 2026
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Romain BOULET de la SARL SAINT CÔME AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant Représentée par Me Cléopâtre DENOYELLE substituant Me Jérôme GENEVET
Source officiellePage 11 sur 18