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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
6358cda1c40aa805a7864bfc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt cinq Octobre deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [C] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Hugues
Source officielle1re Chambre B
6162af1b9547460d26ddb6c2
28 mars 2013
28 mars 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle12e chambre
63c10a61bf9fd47c90a13e86
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DU LITIGE La SARL Dalenys Marketing avait pour activité la réalisation de prestations liées aux services informatiques et notamment de reciblage publicitaire, dite
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00623_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A B et l'association de concertation et de proposition pour l'aménagement et les transports, représentés par Me Huglo, concluent au rejet de la requête, à la remise en état des lieux et notamment de remettre
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
26 juillet 2001
Ils trouvaient, sur le palier du premier étage, un anti-vol en fer entouré de plastique d'une longueur de 80,5 centimètres présentant des traces de sang.
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e9363d
13 avril 2023
13 avril 2023
nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Hugues
Source officielleRéférés du PP
68e9e48a154299c7318fb3ea
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Monsieur [B] [Y] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Pierre-jean LELU de la SELARL HCPL, avocat au barreau d'AVIGNON, substitué par Me Hugues
Source officielle1re Chambre B
6162dcfacadecb9ef7c7e02b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues
Source officielle3e Chambre A
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19 janvier 2018
19 janvier 2018
CONSTRUCTION PROVENCE SAS SOL ESSAIS S.A.AVIVA ASSURANCES SA AXA FRANCE IARD SA BOUYGUES IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Laurence LEVAIQUE Me Cyril MELLOUL Me Laurent HUGUES
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03260_20230222
22 février 2023
22 février 2023
B, représenté par Me Huglo, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 20 décembre 2017 ainsi que la décision implicite et la décision
Source officielle4eme Chambre Section 1
625baea444cde4277d1bd707
15 avril 2022
15 avril 2022
Son poste de travail était situé dans un point de vente (une loge) au Marché Victor Hugo à Toulouse.
Source officielle1ère Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168c7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Jean-François MOALIC de la SELARL MOALIC-COADOU, plaidant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE Madame
Source officielleChambre civile 1-2
695df90775782d5f060b2327
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par : Me Cindy FOUTEL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 754 - N° du dossier 2024092P Plaidant : Me Xavier HUGON
Source officielle9e Chambre A
603308a2ce9fa77af7a7f7a1
13 octobre 2017
13 octobre 2017
2017 N° 2017/501 Rôle N° 15/07668 [T] [G] C/ SAS MOGADOR Grosse délivrée le : à : - Me Velen SOOBEN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Laure TRAPÉ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c10571bf9fd47c90a136f7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
déclaration d'appel du 24 mars 2021, APPELANTE : [N] [K] née le 05 Avril 1983 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me JULOU-POIRIER substituant Me Hugo
Source officielle3ème chambre
6610e5f474ef9f00086f675a
5 avril 2024
5 avril 2024
CHANGE BY FIDSO COMPTOIR NATIONAL DE L'OR [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Agnès SOULEAU-TRAVERS, avocat au barreau de TOULOUSE PARTIES INTIMÉES PAR APPEL PROVOQUÉ DE LA S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61633c177eadebb7307d1f3b
20 mai 2010
20 mai 2010
au barreau de LILLE INTIMÉE Madame [D] [M] [K] née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 9] demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Hugues
Source officielle1re Chambre B
6162dcfecadecb9ef7c7e05c
22 novembre 2012
22 novembre 2012
C'est l'agissement commis au travers de cette société au préjudice de la société civile professionnelle notariale qui pose question.
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d37373b
11 janvier 2018
11 janvier 2018
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 16/029 Représentant : Me HUGON
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00675_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Loire Vivante - Nièvre Allier Cher, l'Association les amis du Val d'Allier et l'Association pour la Protection du Confluent de la Loire et de l'Allier et de ses environs, représentés par Me Lepage (SAS Huglo
Source officiellePage 11 sur 24