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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Vincent A... Augustin, né le 05 Mai 1981 à SEVRES (92) Fils de DENIS B... et de AX...
Source officielle10e Chambre
60369df700dbfc402c449f76
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rachel ISABEY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3f
3 janvier 2012
3 janvier 2012
, et a accueilli les demandes de Mme Isabelle X... de ce chef, - il a accordé à Mme Isabelle X... une indemnisation au titre du droit individuel à la formation.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a7d
6 novembre 2007
6 novembre 2007
d'inscription au numéro général : B 07/03240 Décision déférée : ordonnance du 02 Novembre 2007, à 11h59, Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de PARIS, Nous, Isabelle
Source officielleRETENTIONS
67f755b8d8218d22f82bd3e4
8 avril 2025
8 avril 2025
[M] C/ Mme LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 AVRIL 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5252
28 avril 2022
28 avril 2022
28 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f0ba5aea6533065f551e78
3 avril 2025
3 avril 2025
personne de Me [D] [I], ès-qualités de mandataire judiciaire liquidateur de la S.C. [6] [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au RCS de DIJON sous le n° 808 344 071 Représentée et assistée de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85963
9 octobre 2001
9 octobre 2001
L'ERABLE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège LA PLAINE DU BOIS DE L'ERABLE 77550 LIMOGES FOURCHES représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué assistée de Maître BACLE-JEANTILS ISABEL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02035_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02036_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04784_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
l'existence de difficultés économiques au niveau du groupe auquel appartient la boulangerie Saint-Christophe et qu'il avait pu ne pas prendre en compte la situation bénéficiaire de la société minoterie Saint-Vincent
Source officielleChambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67278
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : I N° RG : 21/00207 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carmencita BISPO Me Anne VINCENT-IBARRONDO
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346b1297252b5975b6eb0a
30 juin 2016
30 juin 2016
MICHAUX, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE COMMUNE DE [Localité 2] prise en la personne de son maire, Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée et assistée par Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
686f4ca1d3976f57d00d321a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a3
8 avril 2008
8 avril 2008
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 08 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Vincent Frédéric Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68676a31ae73470041cef8b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mai 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68f9b82f0a84a5e5f002162f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9a92ea68d519d3f3f1c67
16 décembre 2019
16 décembre 2019
Condamne la SCM CIV aux dépens, qui pourront être recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de procédure civile par Maître Isabelle Lucas Balou .
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Paul Olivier Y..., Mme Isabelle Z... veuve X..., Mme Amélie A..., Mme Michèle B... veuve X..., Mme Marie-Laure X..., Mme Emilie A...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69e9afd4cdc6046d47381e17
22 avril 2026
22 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePage 11 sur 79