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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f72e
16 mai 2012
16 mai 2012
Vu les dernières conclusions de Monsieur José X...en date du 5 décembre 2011. À titre principal, il maintient ne pas avoir signé l'offre de prêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebe8
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Elle réplique que le licenciement de Mme Marie-José X... pour faute grave est plus que justifié, alors que : oMme Marie-José X..., invitée à faire connaître les raisons de son absence de l'entreprise
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93c
14 mai 2008
14 mai 2008
José- Luis Z..., intimé, demande à la cour de confirmer le jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8533f
2 avril 2001
2 avril 2001
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT (CC/AB) RG N0 00/00620 AFFAIRE: - - M Jean-Pierre X..., - Melle Annie Claude X..., - SA banque IPPA, - Me Marie-Josée Y..., (ML de la RÉSIDENCE HÉLÈNE) Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac6
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Europa 1 - 74160 ARCHAMPS représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SELARL JURISOPHIA SAVOIE, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée la SARL LA JOUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76f
24 avril 2008
24 avril 2008
Y..., - débouté José Y... de sa demande au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamné les consorts X... aux dépens.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
5fde124fd92e56b08dc0c37f
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Jean-Claude X..., Mme Marie Josée X... veuve B..., M.LoïcZ..., Mme Gwénaëlle Z... épouse Y..., M. Frédéric X..., MmeFrançoise X... épouse H..., M. Pascal X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb5
10 octobre 2006
10 octobre 2006
DU 10 Octobre 2006 ------------------------- C.L / S.B José X...
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bbf
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Par déclaration reçue le 4 juillet 2003, la société JOST JEAN-PAUL a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb78
11 mars 2008
11 mars 2008
G. 07 / 00121 ----------------------- Josette X... veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbda
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92290
15 avril 2015
15 avril 2015
Gérard Y..., Mme Marie-Thérèse Y..., Mme Rita Y... épouse C..., Mme Marie Josée Y..., Mme Élisabeth Y... épouse E... ont fait assigner la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b132
18 mars 2008
18 mars 2008
A... veuve BORDES représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Marie- Josée Y... épouse B... représentée par Me Bernard DE LAMY Jeanne Françoise Madeleine Y... épouse CC...
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a37
29 mai 1998
29 mai 1998
La CRCAM a conclu en faisant valoir que Monsieur X... était un habitué du garage JOSSE auprès duquel il avait déjà acquis un véhicule au moyen d'un emprunt, ce qui établit le fait qu'il connaissait déjà
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c00
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Tous ces bulletins désignaient Madame Josette Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f5
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Z... étant adoptées, il n'est pas établi que la SYGMA BANQUE a consenti à Madame Josette Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6032227efb771859ba44791a
10 avril 2018
10 avril 2018
La société Toit et Joie a relevé appel de cette ordonnance le 23 décembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b6
19 août 2008
19 août 2008
Jean Pierre SZYSZ, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Marie-Josée BOYER, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9c
11 janvier 2012
11 janvier 2012
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Marie Josée A... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c9b
17 novembre 2014
17 novembre 2014
BOUTROY-XIENG, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José
Source officiellePage 11 sur 471