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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_20VE00339_20220826
26 août 2022
26 août 2022
habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public ; - les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03160_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
que les cartes, extraites du même manuel, prévoient des trajectoires d'approches, orientées dans un axe sud-ouest-nord-ouest de l'aérodrome, à partir d'un point d'approche initial dit " C ", puis " LAPOS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
696a7f74cdc6046d478e9206
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[W] [A], déclarent que ce dernier stationnait ses véhicules sous le hangar depuis le 1er avril 2007, qu'il était propriétaire de 6 cages à lapin installées dans le bâtiment cadastré C24 depuis 1991 et
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b264143037ceabfbf1b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[T] a été victime d'un accident de travail le 20 août 2015 alors qu'il descendait des palettes à l'aide d'un chariot élévateur ( BZ4), le salarié s'étant fait 'le coup du lapin' , lorsque son chariot a
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9b05715ebf8a54b95cc9a
11 décembre 2019
11 décembre 2019
[E] a effectué le 17 septembre 2015, une manipulation consistant dans le dosage de sérum de lapins et qu'il n'a, selon ses explications, pas eu le temps de remplir de façon complète le cahier de laboratoire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01751_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
de l’ingénieur écologue en date de décembre 2024 produite par les appelants, en relevant seulement que l’étude d’impact établit la présence des proies habituelles de l’aigle de Bonelli, notamment le lapin
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02185_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
S'agissant de la faune, l'étude d'impact indique qu'elle est caractéristique des zones agricoles sans refuges importants, que les espèces cynégétiques rencontrées dans la zone d'étude sont les lièvres, lapins
Source officielle4ème Chambre
653b59e3502b828318c4e6e0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DECORATION immatriculée au RCS de ST MALO 896 780 079, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Philippe LAPILLE
Source officielle1re chambre 1re section
6034b4357409d89ff31e7939
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Madame [X] [Adresse 1] [Localité 1] - Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014356 ayant pour avocat plaidant Me Philippe LAPILLE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02195_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
habituellement occupés par des tiers, des zones de loisirs et de tout établissement recevant du public ; / les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02294_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / () / - les autres élevages, à l'exception des élevages de types familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68e4a070cfbd3050592a1416
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Holding [B] [L]) et [D] [L] - la société MB Design - la société ASBC Aquitaine Structure Bardage Couverture - la société Aroman dont les associés à parts égales sont [B] [L] et [D] [L] - la société Lapije
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9dda31367c908eb709
17 janvier 2023
17 janvier 2023
L'attestation d'expérience professionnelle remise à la salariée à l'issue de l'emploi d'avenir montre qu'elle a obtenu les CAPTAV volailles, ovins et lapins.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b099e4ea48318f5ae2d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Mme [J] indique qu'en application du calendrier prévu au contrat du 25 février 2014, elle a créé les décors, notamment la maison du lapin 'Molang' et les paysages environnants, et y a intégré les personnages
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6970a2c7cdc6046d4717058e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
commerce de produits alimentaires en détail demi gros et gros activité de traiteur fabrication et commercialisation de plats cuisinés ou préparés sous toutes ses formes conserves rôtisserie vente de lapins
Source officielle6e Chambre D
6034d16389316cbb88a2ac4d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
APPELANTE Madame [R] [O] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gwenaële DITCHE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe LAPILLE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
localisée sur l'artère humérale par microchirurgie est possible sur un nouveau-né, il se borne à faire valoir que ce type de geste est pratiqué sur les artères rénales de rat ou les artères fémorales de lapin
Source officielleChambre 1-6
69f44e54cdc6046d472f692d
30 avril 2026
30 avril 2026
Le bilan lésionnel comprenait un traumatisme cervical indirect par 'coup du lapin' responsable d'une entorse cervicale bénigne sans signe de gravité en dynamique ni sur les scanners et IRM cervicales.
Source officielle16e chambre
650d316571dfcd83182014f6
31 août 2023
31 août 2023
de jouissance normales à la destruction de la chose louée par cas fortuit, sans pour autant impliquer la destruction matérielle de la chose louée (soit une pandémie de myxomatose dans un cheptel de lapins
Source officielleChambre Sociale
62736aeca58162057dac68a9
3 mai 2022
3 mai 2022
échanges que Monsieur [C] ne donne jamais d'ordres ou de directives à Monsieur AHOUYEK EL ALIMI et que les échanges sont extrêmement familiers, les deux hommes parlant de leurs épouses et s'appelant 'mon lapin
Source officiellePage 11 sur 12