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14 364 résultats pour « Levasseur-Vaquer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6789f89d482fcecad732fe87

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ADKALIS prise en la personne de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI et Me Gilles

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

6892e3f3bf535a2d228f9658

Appel

5 août 2025

5 août 2025

MMA IARD prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20220064 Représentée par Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603778041639a853cdee1afd

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

Instance de BOULOGNE SUR MER REF : TS/AMD APPELANT Monsieur [W] [O] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Virginie LEVASSEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f91

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

dirigeants légaux représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués à la Cour assistée de Me DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI SA E. représentée par ses dirigeants légaux représentée par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0d25c25a97f0381f4bfd

Appel

16 février 2015

16 février 2015

SUR MER REF : MZ/AMD APPELANTS ET INTIMES Monsieur [E], [D], [F] [V] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître Virginie LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162f6f0b807dfe813d296de

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Grande Instance de VALENCIENNES REF : EM/AMD APPELANTE Madame [B] [O] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 12] demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître Virginie LEVASSEUR

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdb94b44b33407339333ac0

Appel

21 février 2019

21 février 2019

motifs que la couverture des opérations sur le SRD n'était plus assurée par [W] [C] , a vendu 800 titres CAP GEMINI inscrits sur son compte n° 18926, pour un montant de 19 935,20 euros, soit une moins value

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162b61d47859723647203e3

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués Assistés de Maître Thibaut CRASNAULT, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience publique du 09 Octobre 2012 tenue par Fabienne BONNEMAISON magistrat

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

61637731f6919f4eda2c382b

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur [K] [S] [L] [A] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 10] ([Localité 10]) [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163873c947dd77ae6de0265

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Instance de DOUAI REF : SVB/CD APPELANTS Monsieur [P] [E] (INTIME DANS RG 10/312) né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 10] demeurant [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6163a6171d97f2f687d913b0

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

309) rendu le 26 Janvier 2006 par le Cour d'Appel d'AMIENS REF : PC/VC APPELANT Monsieur [M] [T] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 8] demeurant : [Adresse 4] Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6163ca2c76640886b9a72687

Appel

17 juin 2010

17 juin 2010

FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE ROUBAIX LYON ayant son siège social : [Adresse 3] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891ac

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

GAN EUROCOURTAGE VIE Ayant son siège social 8 / 10 rue d'Astorg 75008 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me HARENG de la SCP LELEU-DEMONT-HARENG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c25d

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

née le 11 Mars 1948 à CURGNIES demeurant ... 59300 VALENCIENNES représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour assistée de la SCP DRAGON-BIERNACKI, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8ba

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

anciennement dénommée Banque de l'Union Maritime et Financière BUMF) prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 56 rue de Provence 75009 PARIS Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0e37c25a97f0381f538a

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

au barreau de LILLE INTIMÉE SARL ESPACE LOISIRS CONCEPTS, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6631db27a91469000847a9ee

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

avocat au barreau de LILLE Madame [T] [K] Représentant : Me Sylvie VAN ENGELANDT GUEGAN, avocat au barreau de LILLE INTIMES Monsieur [C], [I], [M], [H] [N] Représentant : Me Virginie LEVASSEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f22

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 10/10/1997 BAJ N°591780029706030 Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître CARON CORNAVIN, avocat au barreau de LILLE Monsieur D.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

61632f4914ec5f96a7da08c2

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

Janvier 2011 par le Juge de l'exécution d'ARRAS REF : PC/VC APPELANTE Madame [I] [D] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 4] demeurant : [Adresse 3] Représentée par la SCP LEVASSEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886f6

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

CREDIT MUTUEL NORD EUROPE (plus anciennement BANQUE COOPERATIVE MUTUELLE NORD) prise en la personne de ses représentants légauxayant son siège social 4 Place Richebé 59000 LILLE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle