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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac59
12 mars 2008
12 mars 2008
MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac68
12 mars 2008
12 mars 2008
MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur Y... a été embauché le 7 janvier 2002 par la SA TRANSCAREL, comme chauffeur- livreur. Monsieur X... l' a été au même poste le 5 mars 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b134
29 mai 2008
29 mai 2008
à 18 h 04 (décalage horaire expliqué par Tisséeo) et pour l'autre acheté à la station Matabiau Marengo à 21 h 27 et composté à la même heure.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac5
7 mai 2008
7 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00257_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 février 2024 sous le n° 25TL00257, Mme A, représentée par Me Marino-Philippe, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 décembre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63bfb35c5e2fbe7c900438f7
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[Adresse 2] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Représentée par Me François BILLEBEAU de la SCP BILLEBEAU - MARINACCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899a7
3 octobre 2007
3 octobre 2007
des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 8 février 2006 par Maître Audrey MATAGNE, avocat substituant Maître Laurent PASQUET MARINACCE
Source officielleRequêtes
665eae9eb5277b000889438f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[K] [T] domicilié chez Maître [A] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gaetan DI MARINO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Margaux DURAND-POINCLOUX, avocat au barreau de PARIS, Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11c
26 mars 2008
26 mars 2008
MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3dd
24 octobre 2007
24 octobre 2007
MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f36adc6faf0009588949
24 avril 2024
24 avril 2024
GUITTON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1152 Monsieur [S] [P] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté et assisté à l'audience par Me Maria MARANHAO GUITTON, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleAvis
CADA:20163780
6 octobre 2016
6 octobre 2016
enregistré à son secrétariat le 26 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de L'Etang-Salé à sa demande de communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01260_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
B, représenté par Me Marino-Philippe, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 mars 2024 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser une indemnité provisionnelle de 258 000 euros au titre de
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879e8
24 novembre 2005
24 novembre 2005
MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e46
9 février 2006
9 février 2006
MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885ef
19 octobre 2006
19 octobre 2006
MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d4
27 juin 2007
27 juin 2007
MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bddf
31 octobre 2007
31 octobre 2007
MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE A partir du 2 août 2002, M. X...s'est rendu quotidiennement au domicile de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be17
7 mai 2008
7 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1e
4 juin 2008
4 juin 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur B...a été embauché comme attaché commercial le 28 mai 1990 par la société SODIFA.
Source officiellePage 11 sur 35