Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
635b71b2b201587f74be019f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[P] est intervenue sur la machine en mai 2018 .
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0548d0ccf000877e756
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La société Dream Machine a obtenu en échange un emplacement pour son stand au prochain Super VW Festival.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00810_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
La société Ferme Eolienne de Mauprévoir demande à la cour l'annulation de cet arrêté. Sur l'intervention : 2.
Source officielle1re chambre sociale
6363683c37e31b7f74444992
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS,
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616409091826438d67225969
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Arguant de nuisances sonores émanant de la machinerie de l'ascenseur constitutives d'un vice caché, les époux [U], après dépôt du rapport de M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fe1de096fcc25a8b38c2672
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[W] de "ne pas toucher à ces machines dont l'appartenance à M.[H] n'était pas établie". M.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a461ccdc6046d478790c8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[F], ignorant également l'interdiction d'intervenir à deux sur une machine en fonctionnement et la remettant en marche alors qu'il voyait que son collègue avait les mains dans la machine, expliquant avoir
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87195
30 septembre 2004
30 septembre 2004
Dans sa déclaration de contredit la société AVIVA ASSURANCES rappelle que la société SOITEC a acquis auprès de la société américaine KLA TENCOR sise à MILPITAS ( Californie) une machine à purifier l'eau
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87521
8 septembre 2005
8 septembre 2005
EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par contrat du 12 décembre 2000, la société ERI ELEC a pris en location pour une durée de 36 mois ferme auprès de la société KBC LEASE FRANCE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3efb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
dans un environnement fermé et sans circulation de l'air.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02491_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
décembre 2019 et du 21 janvier 2020 par lesquels la maire de Lille a refusé de lui délivrer un permis de construire un bâtiment à usage de stationnement automobile sur une parcelle située 75 rue Ferdinand Mathias
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7725
4 avril 2024
4 avril 2024
[Z] [K], opérateurs de réparation de l'atelier vélo Vous affirmez n'avoir jamais eu un tel comportement si ce n'est fermer la porte quand il fait froid. * vis-à-vis de M. [D] [G] et M.
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3113
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle rappelle que la non-conformité ou la prétendue mauvaise fabrication d'une machine ne peut résulter par voie de présomption d'un rapport administratif.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01034_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Degand, rapporteur public, - et les observations de Me Archvadze représentant la société Ferme éolienne de Beaucamps-le-Jeune. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Nantes
DCA_23NT01205_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Sur la fin de non-recevoir opposée par la société Ferme éolienne du Haut Vignoble : 3.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61632f4d14ec5f96a7da08db
14 décembre 2011
14 décembre 2011
A [L], chaque femme doit en recruter une autre, de préférence jeune.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86058
17 mai 2002
17 mai 2002
FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le 28 janvier 1997, la société LE GAILLARD a confié à la société GONDRAND FRERES le transport de cinq machines de confection de Roanne à destination de sa filiale
Source officielle1ere Chambre Section 1
68676391a9510a2e90cf252a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
lorsque la machine est en fonctionnement.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3621e1d7564000872deba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] fait valoir que la machine à café à l'origine de son accident du travail avait déjà provoqué des accidents, ce qui a été reconnu par le directeur de l'établissement qui a laissé la machine en place
Source officielleChambre 4-6
69d9e489cdc6046d47d9d747
10 avril 2026
10 avril 2026
Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 11 sur 92