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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91288
19 mars 2014
née le 19 Mars 1932 ... ... 20232 OLMETA DI TUDA ayant pour avocat Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02433_20250612
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet présidente assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
6253c905bd3db21cbdd87079
15 juin 2004
MICHELI et Fils le 3 septembre 1999. Concluant le 11 mars 2004 la S.A.
17e Chambre
616258f1a2370d151415abe4
24 septembre 2013
DU 24 SEPTEMBRE 2013 N°2013/ CH/FP-D Rôle N° 12/13625 SARL IMPERIAL GAROUPE C/ [L] [E] Grosse délivrée le : à : Me Jean-michel
6253cd6abd3db21cbdd93495
31 août 2016
Georges Y... 36 Boulevard Paoli 20200 BASTIA assistée de Me Jean Michel MARIAGGI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Aljia FAZAI-CODACCIONI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Claude X...
Chambre 1-1
6970eb9ecdc6046d471ff32a
20 janvier 2026
représentée par Me Isabelle ZULIAN de la SELARL ZULIAN AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Maud GAUTIER, avocat au barreau d'AVIGNON Appelante ZERBIB-DOMENECH-FINO-MICHELIS
6253cce0bd3db21cbdd91946
9 juillet 2014
François X... et Mme Marie Michèle Y... épouse X.... M.
Chambre Premier Président
6438f376a942a604f5e93940
12 avril 2023
TARTERET de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE SA MMA IARD [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01304_20240321
21 mars 2024
contentieuse antérieure Le département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner in solidum les sociétés Eiffage Travaux Publics Rhône-Alpes Auvergne, Gauthey, Michellier
Pôle 2 - Chambre 5
6162e4f27797cdb2f7583cde
12 juin 2012
Christian BYK, conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, conseiller qui en ont délibéré.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03302_20250528
28 mai 2025
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21NC03258_20241219
19 décembre 2024
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Cambus, pour la société d'exploitation du parc éolien du Mont Egaré.
Pôle 5 - Chambre 11
63d4cd0192a57405de331786
27 janvier 2023
Vu le jugement du tribunal de commerce de Paris du 10 mai 2021 qui, avec exécution provisoire, a reconnu aux torts de la société Michelin ('société Michelin') la rupture brutale de la relation commerciale
Rétention_recoursJLD
6a167f68cdc6046d47110dd4
26 mai 2026
[V] [U] [J] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel
6a113823cdc6046d47a66218
22 mai 2026
] [T] [N] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [F] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Jean-michel
11e Chambre A
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30 mai 2017
APPELANTS Monsieur [G] [S] né le [Date naissance 1] 1970, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel CHAPUIS de l'AARPI MICHEL ET ARNAULT CHAPUIS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE
6253cd5dbd3db21cbdd93162
13 avril 2016
Michel X... et de Mme Sophie X... épouse A....
6253cc5fbd3db21cbdd8fea0
27 novembre 2012
A compter de 1999 Jean-Michel Y...a exercé son activité dans le cadre d'une EARL Ecurie Jean-Michel Y....
Chambre 3-2
6348feda63d497adffda3d89
13 octobre 2022
APPELANT Monsieur [T] [V], demeurant [Adresse 11] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Michael MOUHRIZ,
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14 décembre 2016
Michel A... né le 24 Mars 1928 à ALGER ... 13002 MARSEILLE défaillant Mme Gilberte Simone B...
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