CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

71 973 résultats pour « Miller »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Pascal Xc/Marie-Georgette Y

6253cad1bd3db21cbdd8c2dc

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

RICHARD L'AN DEUX MIL HUIT, Et le dix sept septembre, A l'audience des référés de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Bernard VALETTE, Premier Président, assisté

Source officielle

Page 11 sur 3599

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3-3

5fd9617a7455be4c7467309c

Appel

13 février 2020

13 février 2020

Cette plainte a été classée sans suite le 31 janvier 2019 en l'absence d'élément intentionnel de la part de [M] [T] et eu égard à la connaissance par la banque du système de financement mis en place au

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca25881ea2172a3d0bbd9b

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Le défaut de fabrication mis en évidence par l'expertise constitue un vice caché pour ce dernier.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e825afd4632088c603

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c616

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ac561ac6356f038a6

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038d9

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038da

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c9cfd3eead3966a707

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le 18 juin 2013, un plan de sauvegarde de l'emploi a été mis en place au sein de l'UES [K].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd97c25fe63ab6a7fb28ebf

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

faux et usage de faux et détournement de fonds » et l'autre , le 13 novembre 2009 pour « contrefaçon ou falsification de chèque et vol de véhicule » Le 5 novembre 2009, la société FINANCIÈRE BERT a mis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8818a

Appel

22 mars 2006

22 mars 2006

C/ Syndicat de copropriété IMMEUBLE LE NAPOLEON COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX MARS DEUX MILLE SIX APPELANT : Monsieur Francis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850ba

Appel

28 juin 2000

28 juin 2000

C O U R D ' A P P E L D ' A N G E R S Ordonnance N°23/00 RG référé 24/2000 Du 28 JUIN 2000 ORDONNANCE de REFERE en date du VINGT HUIT JUIN DEUX MIL, Alain LORIEUX, Premier Président de la Cour

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ffc63cdc6046d478a95c9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 4 avril 2018, la société [K] Immo Consulting a mis en demeure M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20215151

Appel

14 octobre 2021

14 octobre 2021

comprenant l'évaluation du local X, à la suite de deux avis d'imposition aux taxes d'habitation 2019 et 2020 pour des sommes respectives de 14 830 € et 14 853 € relatifs aux locaux de l'EHPAD sis X à X, mis

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160522

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

médical, et notamment : 1) les résultats d'examen ; 2) les comptes rendus de consultation, d'intervention, d'exploration ou d'hospitalisation ; 3) les protocoles et des prescriptions thérapeutiques mis

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01660_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

avril 2023 et le jugement du tribunal administratif du 13 avril 2023.", "mesures compl\u00e9mentaires": "Elle a enjoint au pr\u00e9fet de r\u00e9examiner la situation du requ\u00e9rant sous astreinte et mis

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 4-3

679336b7cc9763289b72516e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MILA & LINO dans l'affaire ci-dessus référencée. Attendu que Mme [W] [Z] a déclaré se désister de l'instance.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447d6cdc6046d472ee659

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Copie exécutoire le 30 avril 2026 à Me GILBERT-CARLIER Me LE ROY [Localité 1]/MEC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a192defcdc6046d4754be01

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

En conséquence, il y a bien une instance unique à laquelle il n'a pas été mis fin.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd90b94b4162aa47e719121

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

La Cour d'appel infirme partiellement la décision de première instance, reconnaissant que les défauts de l'installation constituent une cause de contestation du crédit et modifie certaines disposition

Résumé IA — à vérifier