CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

231 résultats pour « Plaza »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre 2e section

6528dfdfaaebb88318fda933

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Mme [Y] produit également une estimation réalisée par l'agence Stéphane Plaza du 30 avril 2021 d'une valeur comprise entre 220 000 et 240 000 euros net vendeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0d1

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

DUNNER, avocat au barreau de GRENOBLE Société GE CAPITAL EQUIPEMENT FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Immeuble " Défense Plaza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f4

Appel

6 février 2008

6 février 2008

barreau de PARIS CGEA CHALON SUR SAONE 4 rue Maréchal de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON SUR SAONE CEDEX représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fdbdca9132f12bbcfe51cf3

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

est situé [...] et dont l'objet statutaire est la mise à disposition au profit de ses associés de droits de séjour et de services se rattachant à l'immeuble social, situé à Adeje, Domaine de Marazul, Playa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f58

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Elle est co-gérante de la SARL « Playa de Cuba » qui exploite une plage privée à Palavas les Flots pendant la période estivale et dont elle justifie avoir perçu un salaire imposable de 2. 365,29 € pour

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c613ef607c90ab6674

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de travail : - la salariée n'a pas hésité prétendre démissionner pour suivre son conjoint muté alors qu'elle constituait avec ce dernier une agence immobilière concurrente (sous enseigne Stéphane Plaza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7f8

Appel

6 février 2008

6 février 2008

LYON INTIMÉ À TITRE INCIDENT INTIMES : Madame Sylvie X... ... 60300 BOREST représentée par Me Cyril CATTE, avocat au barreau de PARIS APPELANTE À TITRE INCIDENT AGS Washington Plazza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88048

Appel

13 février 2006

13 février 2006

G.H. du planà A titre de parties communes, quatre mille deux cents/dix millièmes des parties communes générales ; Considérant qu'il doit être tenu pour constant que Mme Y... est propriétaire de l'ensemble

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f9f6eb190d73a10ce27cfe

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

En effet, l'activité de la société a été exercée tantôt sous le nom commercial de [O] immobilier tantôt sous celui de Stéphane Plaza immobilier et c'est de sa propre initiative que le dirigeant de la société

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

62ce63c89a20ce9fcf126a5a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

lui adressait la photocopie d'un virement du Crédit Agricole en faveur de Maître [B] [YS] [UO] pour une valeur de 5851, 82 Francs 'ceci afin de terminer définitivement les frais de l'appartement de Playa

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64a66062bbd03a05db96529d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

DE MONTPELLIER - N° RG F 18/00647 APPELANTE : Madame [K] [I] née le 12 Avril 1976 à [Localité 6] (84) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle PLANA

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da80

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

MONTPELLIER INTIMEE : Madame [G] [S] née le 27 Mars 1988 à [Localité 4] (95) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Isabelle PLANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df92a0d41e0057d43e594

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

avocat au barreau de PARIS, toque : E1385, avocat plaidant, INTIMÉE La société de droit étranger CMA CGM LOGISTICS USA LLC, prise en la personne de son représentant légal, 1 Meadowlands Plaza

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af7b

Appel

6 février 2008

6 février 2008

2 avenue Charles Lindbergh 94636 RUNGIS CEDEX représentée par Me Yves FROMONT, avocat au barreau de LYON substitué par Me Marie- Laurence BOULANGER, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1939b53b0c2f5373eaf

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

titulaire d'un mandat de vente, Mme [O], négociatrice pour l'agence Pichet expliquant qu'elle a échangé à plusieurs reprises des informations avec Mme [K] sur des biens que celle-ci avait à la vente chez Plaza

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6711fad07603bf88a188488d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MONTPELLIER DÉFENDEUR À L'OPPOSITION : Monsieur [W] [O] né le 30 novembre 1987 à [Localité 6] de nationalité française Domicilié [Adresse 1], [Localité 6] Représentant : Me Isabelle PLANA

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a4fe25450008314720

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

salariée que la relation de travail s'est poursuivie après le 31 décembre 2018, notamment au travers de son message du 18 janvier 2019 : 'Tu n'aurais pas le numéro pour la commande de la tombola la plana

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8156d1fb03057d9a4fc4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Il argue d'une pièce 41 dont on ne comprend pas en quoi elle caractérise la réticence à utiliser le logiciel, s'agissant d'un mail sur un accès à « Plaza ».

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d08b8594705dbfcccf9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Les consorts [B]-[U] versent également aux débats un avis de valeur établi par l'agence immobilière Stéphane Plazza immobilier le 12 février 2018 qui propose une estimation située entre 243'327 euros et

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af073bcaf505db69625c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de cuisine à la tour d'argent [Localité 11] et de chef de partie au relais château Mas saint pierre à [Localité 7], - entre 2008 et 2010 : des emplois de commis de cuisine à l'hôtel Méridien beach plaza

Source officielle

Page 11 sur 12

← PrécédentSuivant →