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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03067_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A... au n° 53 quai Rambaud à Lyon, soit à l’adresse qu’il a indiquée aux greffes du tribunal et de la cour.
Source officielleChambre commerciale
635b721db201587f74be0441
26 octobre 2022
26 octobre 2022
EURL JWH Rès. du Théatre local E1 [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Alain RAPADY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [O] [Z] [A] [
Source officielle2ème chambre section A
6308623d5d4f3fc56380b086
25 août 2022
25 août 2022
GENERALI IARD Grosse délivrée le à SCP Massal Vergani SCP Geelhaar Selarl Porcara Racaud Selarl Leonard Vézian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cce
10 mai 2022
10 mai 2022
En conséquence, nous vous demandons de prendre à votre charge le coût des deux interventions de l'entreprise Rataud Assainissement...que nous avons personnellement réglées.
Source officielleAvis
CADA:20215973
16 décembre 2021
16 décembre 2021
ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de téléchargement ou par envoi en pièce jointe, de l'analyse d'Impact relative à la protection des données (AIPD) du dispositif de passage automatisé rapide
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6787525afc8e837eda8a6272
14 janvier 2025
14 janvier 2025
nouveau : A titre principal : - rejeter l'ensemble des demandes des époux [O] ; - condamner les époux [O] à rembourser aux époux [I] le montant de la facture d'intervention de l'entreprise T&D Rainaud
Source officielle12e chambre
6034a73410b8879340f0e4b4
25 octobre 2016
25 octobre 2016
2015 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 12/02147 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bérénice DE CHAUVERON-RAMBAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035e2850ae41148cac81893
5 février 2016
5 février 2016
2014 RG : F 13/02490 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 05 FÉVRIER 2016 APPELANTE : SA GFC CONSTRUCTION [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Gerbert RAMBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62b
30 octobre 2008
30 octobre 2008
de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON SAS LAMBERT ET VALETTE 27, rue Pierre Semard 69800 SAINT PRIEST représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Christophe RAMBAUD
Source officielle9e Chambre B
615e0d12c25a97f0381f4b97
29 mars 2012
29 mars 2012
Me Olivier PAULET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître [R] [W], administrateur judiciaire de la Société OPTICOM Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Gerbert RAMBAUD
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00066_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par mémoire en défense, enregistré le 9 février 2023, Mme A représentée par Me Rapady, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire à ce
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01359_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par une requête, enregistrée sous le n° 22BX01359 le 13 mai 2022, Mme B, représentée par Me Rapady, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 15 février
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03052_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par une requête, enregistrée sous le n° 22BX01359 le 13 mai 2022, Mme B, représentée par Me Rapady, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 15 février
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c1
4 juillet 2007
4 juillet 2007
S'agissant des attestations RACAUD et PECHEREAU, elles indiquent que lorsque les parcelles 181 et 182 étaient cultivées en pommes de terre, on passait le long des vignes de la parcelle 187 afin de ne pas
Source officielle6ème Chambre
69859e5acdc6046d47289ab9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Caroline BILLON-RENAUD de la SELARL RAMBAUD-BILLON-PARDI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 742 * * * * * *
Source officielleChambre sociale
69cdfa8dcdc6046d47d1cae7
1 avril 2026
1 avril 2026
Localité 1] Représentant : Me Aymeric HAMON de la SELAS FIDAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE REQUIS : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Alain RAPADY
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd86199
6 mai 2002
6 mai 2002
Elle ajoute que la parcelle 137 a pour origine la vente par Pauline ROSIER épouse C... à Isidore D..., selon acte de Maître RAFFARD, notaire à Serrières, en date du 26 Avril 1885, que cet acte mentionne
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d1
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Représentant : Selarl ARNAUD ET ASSOCIES (avocat au barreau de SAINT-DENIS) INTIMÉE : SAS FOUCQUE 69 Boulevard du Chaudron 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant:Selarl GANGATE DE BOISVILLIERS RAPADY
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b92
22 janvier 2008
22 janvier 2008
général sous le no 08/00059; ENTRE SOCIETE DE CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION (SCPE) 149 rue Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET Représentée par la Selarl GANGATE-DE BOISVILLIERS-RAPADY
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a4
31 janvier 2008
31 janvier 2008
06/07404 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société MANUDEM SAS Route d'Heyrieux ZA du Logis Neuf 69780 TOUSSIEU représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Christophe RAMBAUD
Source officiellePage 11 sur 32