Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Les dernières écritures pour Robert C... ont été déposées le 4 août 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86705
15 janvier 2003
15 janvier 2003
DU 15 Janvier 2003 ------------------------- F.C/M.F.B Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3b
27 mars 2008
27 mars 2008
Robert Jean Yves Marie X... Mme Marie-Claude X... C / M. Eugène Y... Mme Marie Y... veuve Z... Mme Anna A... Me François B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Farouze ISSAD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2017 INTIMÉS Monsieur ROBERT Y... (DCD) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ae
29 mars 2013
29 mars 2013
RG N : 12/00733 AFFAIRE : Robert X... C/ SA COFIDIS P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c290
22 mai 2008
22 mai 2008
Antoine Robert X....
Source officielleCour d'Appel
IT Monsieur Robert Xc/AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
6253c9a7bd3db21cbdd88f11
27 février 2007
27 février 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 FEVRIER 2007 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05/04619 IT Monsieur Robert X...
Source officielle1re chambre 1re section
5fd9b0decdcd1ba5f274dcf5
10 décembre 2019
10 décembre 2019
civile, STATUANT À NOUVEAU -Condamner la société Éditions Robert Laffont à verser à M.
Source officielleChambre Sociale
6162be8d99b588421c5e38ab
18 octobre 2012
18 octobre 2012
La Fondation Robert ARDOUVIN ne produit aucune fiche de poste de Mme [V] et il n'est fourni aucun organigramme de la fondation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
La société de droit belge Robert International a pour activité la fabrication et la commercialisation de matériel agricole.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8693a
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Robert M. a 33 ans d'ancienneté dans l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb9
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Robert Georges Elie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Robert X... Mme Mathilde X... C/ M. Cyrille X... Mme Magali X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5d
22 avril 2008
22 avril 2008
Robert X... et la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52c
14 décembre 2006
14 décembre 2006
. / SARL ROBERT Arrêt rendu le QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a79
11 septembre 1997
11 septembre 1997
Par requête du 29 mai 1995, Robert X... a sollicité la suppression de son obligation en raison d'une situation financière désastreuse.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86eef
18 décembre 2003
18 décembre 2003
L I Q U E F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS -------------------------- ARRET Nä DU 18 Décembre 2003 R.G. nä 03/01129 CONFORAMA HERBLAY prise en la personne de son représentant légal C/ Robert
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00905_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par jugement n° 1911336 du 18 mai 2021, le tribunal administratif de Montreuil a condamné le CHI Robert Ballanger à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47d
8 octobre 2008
8 octobre 2008
Robert et de B... B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f1
2 octobre 2006
2 octobre 2006
BA Robert X...
Source officiellePage 11 sur 408