L'expert judiciaire a déposé son rapport le 26 décembre 2024.

[A], aux fins de remettre sérieusement en cause d'une part les conclusions énoncées dans le rapport établi le 18 mars 2006 par le Dr [Y] produit aux débats, d'autre part la conclusion du Dr [W] rapportée

Elle affirme qu'il y a lieu d'ordonner une nouvelle expertise judiciaire compte tenu des erreurs et approximations du précédent rapport relevant que': - l'expert a retenu une valeur inférieure de plus

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[T] de sa demande de voir ordonner une expertise médicale afin d'évaluer son taux d'incapacité permanente ; - confirmé dans les rapports caisse assuré le taux d'incapacité permanente de M.

A titre subsidiaire, elle sollicite une expertise médicale.

L'expert précise qu'à la suite de son hospitalisation, pendant six semaines, M.

Mme [Q] [K], expert judiciaire désigné par ordonnance du 12 septembre 2016, a en effet été contrainte, en accord avec le juge chargé du contrôle des expertises, de déposer son rapport en l'état, après

Pour un exposé plus ample des moyens, il sera renvoyé aux conclusions susmentionnées auxquelles les parties se sont rapportées lors de l'audience du 4 février 2026.

[O] [P], géomètre-expert, aux fins de proposer la délimitation de l'ensemble des parcelles et l'emplacement des bornes à implanter. L'expert judiciaire a déposé son rapport le 3 février 2016.

dans son rapport.

Le 13 juin 2025, le Docteur [B] a rendu son rapport et a conclu ainsi: « L'état de santé et l'évolution prévisible de l'état de santé de la salariée concernée justifie les avis, propositions, conclusions

L'expert judiciaire a déposé son rapport définitif du 27 juin 2021.

plaie urétérale qualifiée de non fautive par l'expert, faisait suite au manquement du Dr [Z]. 4.

Et plus généralement de tous chefs non visés au dispositif et causant grief aux appelants, selon les moyens qui seront développés dans leurs conclusions.

Elle considère qu'une expertise amiable, même contradictoire, n'a aucune valeur probante judiciairement et que le rapport d'expertise amiable ne mentionne précisément ni l'étendue des désordres reprochés

, dans les trois mois à compter de la date de versement de la consignation, devra dresser un rapport qui sera déposé au greffe, en un seul exemplaire, - dit que le suivi de l'expertise sera confié au

[F] la faculté de conclure après dépôt du rapport d'expertise en tout état de cause, - condamner la [1] au versement de la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile,

L'expert judiciaire a déposé son rapport en date du 27 mai 2019.

L'expert judiciaire a déposé son rapport le 11 janvier 2005.