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Il soutient que la société Editair a commis des actes de contrefaçon.

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, dit que le flacon « Le Mâle » est une oeuvre originale protégeable au titre du droit d'auteur, débouté la société BCI de ses demandes à l'encontre de la société Attractives F&C en contrefaçon de droits

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En contrepartie de l'obligation de non concurrence prévue ci-dessus, Mademoiselle [Z] [W] percevra après la cessation effective de contrat et pendant toute la durée de cette interdiction une indemnité

existe indépendamment de toute faute, ou mauvaise foi, du contrefacteur.

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