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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6618cf187935f50008be448b
11 avril 2024
11 avril 2024
Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8c3
10 avril 2025
10 avril 2025
sans aucun rappel de votre part entre octobre et novembre 2020.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdd21d3b73fdc8b0ab64806
10 octobre 2018
10 octobre 2018
ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Février 2018 Présidée par Didier PODEVIN, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01952_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
succombante, et, en tout ou partie, à la charge de l'Etat.
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab4
10 juillet 2001
10 juillet 2001
René PREZ, gérant représentée par Maître WETZEL, avocat à la cour Plaidant : Maître Stéphane B..., avocat à STRASBOURG FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9b
17 octobre 2012
17 octobre 2012
- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02376_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
perdante sauf si les circonstances particulières de l'affaire justifient qu'ils soient mis à la charge d'une autre partie ou partagés entre les parties. / L'Etat peut être condamné aux dépens. " 16.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8152d1fb03057d9a4fa7
27 avril 2022
27 avril 2022
En effet, les travailleurs venaient rencontrer en entretien la psychologue pour lui faire part de leur mal-être.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ecb2df2a8cf5e2e9b21dad
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[E] [TU] en tant que CGPC est partie prenante au démarrage d'un de ces pilotes, à partir du 1er semestre 2016 (ainsi qu'un autre certifié) pour la Délégation d'[Localité 14].'. M.
Source officielle6e chambre
63c2572f0bfda47c90076221
12 janvier 2023
12 janvier 2023
du surplus de leurs demandes, - dit que chacune des parties supportera la charge de ses frais de procédure, - condamné M.
Source officielle1ère Chambre
637dc89014982305d4c202ac
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officielleChambre Commerciale
69737b27cdc6046d476bc230
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Les parties ont finalement convenu d'un terme au 29 juin 2021. 6.
Source officielle3e Chambre A
5fde9edd857cc4717c6feda9
28 juin 2018
28 juin 2018
La partie succombant devra être condamnée aux dépens de première instance et d'appel.
Source officiellechambre sociale
6164027d80759c6f2497f9f1
24 septembre 2009
24 septembre 2009
DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES 1.)
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939fc
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Z..., expert désigné par le juge d'instruction, a imputé l'explosion à la conjonction de deux circonstances : - d'une part, en 1995, lors de l'installation par la société Beckermann d'une cuisine équipée
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01461_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
perdante sauf si les circonstances particulières de l'affaire justifient qu'ils soient mis à la charge d'une autre partie ou partagés entre les parties. / L'Etat peut être condamné aux dépens. ". 18
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01477_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
perdante sauf si les circonstances particulières de l'affaire justifient qu'ils soient mis à la charge d'une autre partie ou partagés entre les parties. / L'Etat peut être condamné aux dépens. " 21.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8156d1fb03057d9a4fc4
28 avril 2022
28 avril 2022
Il ne doit pas s'agir d'une défaillance passagère.
Source officielle2ème Chambre
63c10934bf9fd47c90a13ae5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[A] [G] et son épouse, Mme [U] [I], d'une part, et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc1788aac83189e9e0d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Les parties ayant régulièrement constitué avocat, l'arrêt sera contradictoire en application de l'article 467 du code de procédure civile.
Source officiellePage 11 sur 14