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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a0ff816cdc6046d478a2888
21 mai 2026
[P] de toutes ses demandes, fins et conclusions, - Condamner M.
Pôle 1 - Chambre 10
6a0fedbbcdc6046d4788a784
Par dernières conclusions déposées et notifiées le 14 janvier 2026, elle demande à la cour de déclarer son appel recevable et, par infirmation du jugement entrepris, de déclarer recevable sa demande de
2 e chambre civile
6a0ff5fecdc6046d4789ed47
Prétentions de la société SAP médical : Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 27 juin 2025, la société SAP Médical demande à la cour de : - réformer la
2ème Chambre
6a0ff657cdc6046d4789f45b
Par conclusions du 17 novembre 2025, les époux [Y] ont élevé un incident en lien avec la tardiveté de l'appel et ont conclu, subsidiairement, à la radiation de l'affaire pour défaut d'exécution.
Chambre 1-6
6a0ffaaacdc6046d478a631b
Par dernières conclusions du 27 septembre 2024, auxquelles il est expressément référé pour un plus ample exposé des prétentions et moyens, M.
Pôle 1 - Chambre 8
69fd767ecdc6046d47033ac9
7 mai 2026
Dans ses dernières conclusions remises et notifiées le 26 mars 2026, la société Noisy Ballon demande à la cour de : prononcer la nullité de la 'procédure RG 25/13695' en raison du vice de forme ;
CHAMBRE 8 SECTION 4
69fd7d0fcdc6046d47043234
[Q] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions. Condamner M. [Q] au règlement de la somme de 652 euros correspondant au dépôt de garantie. Condamner M.
CHAMBRE 2 SECTION 2
69fd7cbacdc6046d47042c4f
PRETENTIONS DES PARTIES : Par conclusions notifiées par la voie électronique le 11 septembre 2025, la société Yefoo demande à la cour de : Vu les articles 56 et suivants du code de procédure civile
Pôle 6 - Chambre 7
69fd7590cdc6046d4703271f
Par conclusions transmises par voie électronique le 12 février 2025, Mme [F] demande à la cour de : - La recevoir en ses demandes, fins et conclusions et l'y déclarer bien fondée, - Infirmer partiellement
Chambre commerciale
691d8b3902bad2f30af4ee45
18 novembre 2025
Par conclusions du 22 septembre 2025, la SELARL [Z] [D], prise en la personne de M. [Z] [D], ès qualités de mandataire au redressement judiciaire de M.
TROISIEME CHAMBRE
691702d5e097417ee1be026d
13 novembre 2025
Aux termes de ses conclusions notifiées le 29 avril 2025, Me [C] [U] demande à la cour de confirmer le jugement critiqué et de condamner M.
Chambre 4-8a
69f2eda1cdc6046d470d544f
23 avril 2026
Mme [J] n'a adressé ses conclusions à la cour que le 4 mars 2026.
Chambre Civile
69f444bdcdc6046d472ea794
30 avril 2026
Le 28 février 2025, la SARL [U] déposait ses premières conclusions.
1ere Chambre Section 1
69e9a832cdc6046d4737516f
22 avril 2026
. -:-:-:- Suivant ses conclusions du 14 avril 2026, la S.C.A. VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX a demandé au conseiller de la mise en état de constater son désistement d'appel.
Pôle 5 - Chambre 3
5fd90f9c939949a9721ec488
24 juin 2020
Dans ses dernières conclusions notifiées par le RPVA le 5 juin 2018, M.
Pôle 2 - Chambre 1
5fd91bdfeec769b81444c083
9 juin 2020
[L], qui a saisi la cour d'appel de Paris, lui demande, aux termes de ses dernières conclusions du 30 octobre 2019, infirmant le jugement entrepris, de : - déclarer recevable sa demande en intervention
Pôle 5 - Chambre 1
5fca5e3d98640d43279848df
10 novembre 2020
Dans ses dernières conclusions transmises le 4 septembre 2020, la société BEAURESTO demande à la cour, au visa des articles 49 alinéa 2 du code de procédure civile, L.214-1 et suivants du code de la propriété
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a0ff854cdc6046d478a304c
Après avoir successivement entendu le conseiller rapporteur en son rapport, les avocats des parties en leurs demandes, fins et conclusions, la Cour a mis l'affaire en délibéré et indiqué aux parties que
Pôle 2 - Chambre 6
5fdcbc358d6a2b280dd5a410
2 novembre 2018
Elle estime à 3 heures le temps passé à préparer les conclusions d'appel par le collaborateur de Maître Rachel Y... avec un taux horaire à 150 € HT, à 30 minutes le temps passé pour chaque audience à la
Pôle 4 - Chambre 2
5fdd10ab5d88877aaf968fd7
10 octobre 2018
PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu les conclusions signifiées par RPVA le 14 juin 2017 par lesquelles, M. et Mme X... appelants, invitent la cour à : - Débouter la Compagnie Allianz IARD
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