Elle a soutenu avoir été blessée par un meuble de bureau passé par-dessus la rampe des escaliers alors qu'il était transporté manuellement à l'étage supérieur.

La montée/descente d'escaliers, la conduite en voiture, le travail dans le froid/humidité sont à éviter.»

des faits en attribuant le sinistre à une surtension provoquée par une rupture du circuit neutre du réseau de distribution au niveau du tableau de comptage situé dans la gaine technique de la cage d'escalier

MOTIFS Les consorts [Q]-[H] ont détruit l'escalier qui assurait un accès direct sur l'assiette de la servitude de passage grevant la parcelle A [Cadastre 4] appartenant à la SCI Burimo, située en

Roland fait notamment grief à la SNC Nautic Bar et Cie, d'avoir effectué des travaux relatifs à la réalisation d'ouvrages lourds (escalier en fer pour l'accès à l'entresol), de découpes et de percements

l'ensemble des portes et fenêtres, la création d'un sas donnant vers l'extérieur, des opérations de maçonnerie, notamment en ce qui concerne les cheminées dont les conduits ont été remplacés, et les escaliers

. / Ces mesures s'étendent aux éléments d'architecture et de décoration extérieurs et intérieurs tels que : escaliers, rampes, balcons, limons, encorbellements, lambris, vantaux de porte, cheminées, motifs

Il a réintégré l'entreprise en 1994 à l'atelier «'escalier mécaniques'», dont la société CNIM précise sans être démentie, qu'il se trouvait sur le site de Mouissèque, jusqu'en mars 2004, date du diagnostic

bâtiment A rez-de-chaussée, boutique à l'angle de la [Localité 12] et de la [Localité 11], avec à la suite toilettes, waterclosets, un atelier, deux bureaux et une réserve, dans la boutique le départ de l'escalier

Celui du 14 avril 2006 démontre que la cage d'escalier, le rez de chaussée de l'immeuble, les palliers étaient sales, présentaient un défaut manifeste d'entretien.

satisfaisantes d'habitabilité (notamment du point de vue de l'isolation phonique et termique), avec notamment des pièces de réception (salle à manger et salon), des accès faciles, des vestibules et escaliers

se composent, directement depuis la rue avec une porte d'accès à gauche de l'entrée commune des parkings de l'immeuble du [Adresse 4], au rez-de-chaussée, d'un palier de 1m puis, desservis par un escalier

[J], - qu'il a constaté que le sous sol était accessible par la salle de restaurant du rez de chaussée par un escalier et que la cave était aménagée en restaurant avec chaises et banquettes le long du

conduit de cheminée installé dans son lot privatif passant par les combles et la toiture de l'immeuble sous astreinte de 80 € par jour de retard, sous la même astreinte, à libérer le local situé sous l'escalier

possible dans ces locaux professionnels du cabinet de circuler et de sortir librement d'un étage à l'autre depuis le cinquième étage jusqu'au rez-de-chaussée en employant tant les ascenseurs que l'escalier

pénétraient, après avoir sectionné le fil téléphonique, dans la maison d'habitation occupée par Madame veuve E..., personne âgée de 71 ans, et sa fille, Bleuenn E..., après que l'un des auteurs ait escaladé

ont été faits selon constat du 22 septembre 2011 ; Considérant que ladite SCI fait valoir qu'elle ne pouvait se substituer à la copropriété pour effectuer les travaux de rénovation de la cage d'escalier

augmentation du loyer, mais ces travaux n'ont pas été réalisés car le preneur a acquis un local dans l'immeuble voisin et avec l'autorisation du bailleur a percé le mur mitoyen et fait construire un escalier

2010, dans lequel il était stipulé que les locaux «'loués comprennent': - au rez-de-chaussée': une boutique ['], - au sous-sol': deux caves ['], - au premier étage': relié à la boutique par un escalier

qui permettra d'agrandir une fenêtre pour en faire une porte-fenêtre qui constituera une entrée indépendante pour l'appartement de Madame Marie X..., - dire et juger qu'elle pourra construire un escalier