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3 191 résultats pour « Malaury-Ripert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

6789f6fa39ae1759ccf605dc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Date naissance 1] 1959 à de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me RIBERA

Source officielle
CA

11e chambre

6033a2b4739c8c5724648be0

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Ce dernier, qui subit quotidiennement vos insultes avec fatalité, a décidé, cette fois, de riposter oralement. C'est dans ces conditions que, la protestation inattendue de Monsieur F...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6036dc2f04152779d26b41b1

Appel

16 juillet 2015

16 juillet 2015

LECOCQ PELTIER loco Maître BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCEA DITTMEYER AGRICOLA [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître O'KELLY loco Maître RIMBERT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02709_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

activités commerciales, de services ou des équipements publics ou d'intérêt collectif exigés par la plan local d'urbanisme dans le secteur Uda au rez-de-chaussée des façades donnant sur les rues Geoffroy Richert

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0cdbc25a97f0381f4b14

Appel

11 février 2015

11 février 2015

COMPAGNIE D'ASSURANCES MMA IARD SA prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est: [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BALON de la SCP BALON ET RIVERA

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61609212db7ff645d856653f

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

siège ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Laurent PARLEANI, avocat au Barreau de PARIS SA STE RIVERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faee

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

APPELANT Monsieur Maurice X... ... 97351 MATOURY (GUYANE) Représenté par Me Charles-Henri COPPET, substituant Me Alex LEBLANC, avocat au barreau de GUYANE.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01118_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Couette, représentant la société

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_18PA20476_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd90ed999729ea8790e6dad

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[L] a fait preuve de maladresse, de manque de diplomatie, et de distance avec ses collaborateurs, - qu'en outre, il a tenu des propos excessifs, - que ces griefs sont prouvés par les attestations versées

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63c79b08da31367c908eb539

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Poursuivi devant le tribunal correctionnel de Libourne pour avoir, en tant que conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, par maladresse, imprudence, inattention, négligence, ou manquement à une obligation

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6440d76ce704a005d1ed6cdc

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

La société indique qu'il s'agit d'une maladresse dont le directeur commercial s'est excusé auprès de la salariée, ce dont elle justifie, ce même manager l'ayant remercié dans un second mail adressé également

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6788a096a1dbfbd5d79cd580

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

conformes aux données acquises de la science, ¿ dans la négative, analyser, de façon motivée, la nature des erreurs, imprudences, manques de précautions, négligences [pré, per ou post-opératoires], maladresses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67908b264143037ceabfbf1f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

harcèlement, accusations non établies à l'issue de l'enquête qui a été conduite avec un des représentants du CHSCT, mais qui a révélé néanmoins que, pour autant que votre comportement ait traduit une maladresse

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c39f9b52144d0e7165a3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

remplir un chèque et de percevoir la valeur de l'argent et que sur le plan neurologique, il existe un syndrome cérébelleux statique et cinétique majeur entrainant une impossibilité de la marche et une maladresse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0bc4c8f7cbd382f4d30d9

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 15] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Ayant pour avocat plaidant Me Chantal MALARDE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd98de020c3377eac451d13

Appel

13 janvier 2020

13 janvier 2020

MILLE VINGT *** APPELANTS Monsieur [X] [L] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Thierry MALARDE

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE02033_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

qualifié de retard simple avec immaturité, les difficultés comportementales, les balancements lors de l'endormissement, le manque d'attention et de concentration, les difficultés motrices à type de maladresse

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02482_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

lesquelles une faute a été commise lors de l'intervention du 10 octobre 2014 du fait du mauvais positionnement de la vis droite L5-S1, mise en place en situation intra-canalaire, et au motif que cette maladresse

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9340cdc6046d4764af51

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Un silence s'est installé jusqu'au 8 mars 2021, où ma hiérarchie a finalement minimisé cet évènement en qualifiant cette rumeur de "maladresse dans une communication en ligne hiérarchique".

Source officielle

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