CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
6789f6fa39ae1759ccf605dc
16 janvier 2025
Date naissance 1] 1959 à de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me RIBERA
11e chambre
6033a2b4739c8c5724648be0
4 mai 2017
Ce dernier, qui subit quotidiennement vos insultes avec fatalité, a décidé, cette fois, de riposter oralement. C'est dans ces conditions que, la protestation inattendue de Monsieur F...
Chambre sociale
6036dc2f04152779d26b41b1
16 juillet 2015
LECOCQ PELTIER loco Maître BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCEA DITTMEYER AGRICOLA [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître O'KELLY loco Maître RIMBERT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02709_20220929
29 septembre 2022
activités commerciales, de services ou des équipements publics ou d'intérêt collectif exigés par la plan local d'urbanisme dans le secteur Uda au rez-de-chaussée des façades donnant sur les rues Geoffroy Richert
Pôle 4 - Chambre 5
615e0cdbc25a97f0381f4b14
11 février 2015
COMPAGNIE D'ASSURANCES MMA IARD SA prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est: [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BALON de la SCP BALON ET RIVERA
CHAMBRE 2 SECTION 1
61609212db7ff645d856653f
17 avril 2014
siège ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Laurent PARLEANI, avocat au Barreau de PARIS SA STE RIVERY
Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faee
17 septembre 2012
APPELANT Monsieur Maurice X... ... 97351 MATOURY (GUYANE) Représenté par Me Charles-Henri COPPET, substituant Me Alex LEBLANC, avocat au barreau de GUYANE.
4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Couette, représentant la société
DCA_18PA20476_20230731
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant
Chambre 4-5
5fd90ed999729ea8790e6dad
25 juin 2020
[L] a fait preuve de maladresse, de manque de diplomatie, et de distance avec ses collaborateurs, - qu'en outre, il a tenu des propos excessifs, - que ces griefs sont prouvés par les attestations versées
1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b08da31367c908eb539
17 janvier 2023
Poursuivi devant le tribunal correctionnel de Libourne pour avoir, en tant que conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, par maladresse, imprudence, inattention, négligence, ou manquement à une obligation
Chambre 4-7
6440d76ce704a005d1ed6cdc
14 avril 2023
La société indique qu'il s'agit d'une maladresse dont le directeur commercial s'est excusé auprès de la salariée, ce dont elle justifie, ce même manager l'ayant remercié dans un second mail adressé également
1ère ch. civile
6788a096a1dbfbd5d79cd580
15 janvier 2025
conformes aux données acquises de la science, ¿ dans la négative, analyser, de façon motivée, la nature des erreurs, imprudences, manques de précautions, négligences [pré, per ou post-opératoires], maladresses
Pôle 6 - Chambre 11
67908b264143037ceabfbf1f
21 janvier 2025
harcèlement, accusations non établies à l'issue de l'enquête qui a été conduite avec un des représentants du CHSCT, mais qui a révélé néanmoins que, pour autant que votre comportement ait traduit une maladresse
Chambre 1-1
6864c39f9b52144d0e7165a3
1 juillet 2025
remplir un chèque et de percevoir la valeur de l'argent et que sur le plan neurologique, il existe un syndrome cérébelleux statique et cinétique majeur entrainant une impossibilité de la marche et une maladresse
Pôle 4 - Chambre 6
67f0bc4c8f7cbd382f4d30d9
4 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 15] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Ayant pour avocat plaidant Me Chantal MALARDE
1ere Chambre Section 1
5fd98de020c3377eac451d13
13 janvier 2020
MILLE VINGT *** APPELANTS Monsieur [X] [L] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Thierry MALARDE
1ère Chambre
DCA_20VE02033_20250211
11 février 2025
qualifié de retard simple avec immaturité, les difficultés comportementales, les balancements lors de l'endormissement, le manque d'attention et de concentration, les difficultés motrices à type de maladresse
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02482_20241220
20 décembre 2024
lesquelles une faute a été commise lors de l'intervention du 10 octobre 2014 du fait du mauvais positionnement de la vis droite L5-S1, mise en place en situation intra-canalaire, et au motif que cette maladresse
Chambre sociale 4-2
6a0e9340cdc6046d4764af51
20 mai 2026
Un silence s'est installé jusqu'au 8 mars 2021, où ma hiérarchie a finalement minimisé cet évènement en qualifiant cette rumeur de "maladresse dans une communication en ligne hiérarchique".
Page 119 sur 160
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.